CONSTITUTION

Est démocratique, une société qui se reconnaît divisée, c'est-à-dire traversée par des contradictions d'intérêts, et qui se fixe comme modalité d'associer à parts égales chaque citoyen dans l'expression, l'analyse, la délibération et l'arbitrage de ces contradictions

Cette présente constitution , à pour principe de pos

Cette présente constitution , à pour principe de poser les règles fondamentales du fonctionnement du pouvoir , du fonctionnement des institutions. Le cadre de cette constitution se situe pour le moment dans un cadre géographique particulier qui est celui de la zone géographique de la France. Mais pourrais tout aussi bien s’étendre au monde entier. 

Ce texte a une valeur supérieur a tout autres texte.   

Cette présente constitution , à pour principe de poser les règles fondamentales du fonctionnement du pouvoir , du fonctionnement des institutions. 

Ce texte a une valeur supérieur a tout autres texte.   

Le cadre de cette constitution se situe pour le moment dans un cadre géographique particulier qui est celui de la zone géographique de la France. Mais pourrais tout aussi bien s’étendre au monde entier. 

Cette présente constitution , à pour principe de poser les règles fondamentales du fonctionnement du pouvoir , du fonctionnement des institutions. 

Ce texte a une valeur supérieur a tout autres texte. Toutes lois est nul si elle n'a pas été adopté par les mécanismes de la  présente constitution  

Ce texte a une valeur supérieur a tout autres texte. Toutes lois est nul si elle n'a pas été adopté par les mécanismes de la  présente constitution . 

La constitution présente n'a pas pour vocation de rester figer éternellement. Elle doit rester un contrat consenti par le collectif constituant et par une large majorité du groupe qui consent à suivre ses règles.

Cette constitution ne souhaite pas érigé un gouvernement en particulier. 

Elle a pour visé d’offrir aux membres du collectif qui la respecte, des institutions qui leurs permettront de vivre une vie qui les satisfasses pour eux et pour les génération à venir.

Cette constitution ne souhaite pas érigé un gouvernement en particulier. 

Elle a pour visé d’offrir aux membres du collectif qui la respecte, des institutions qui leurs permettront de vivre une vie qui les satisfasses pour eux et pour les génération à venir.

Cette constitution ne souhaite pas érigé un gouvernement en particulier. 

Elle a pour visé d’offrir aux membres du collectif qui la respecte, des institutions qui leurs permettront de vivre une vie qui les satisfasses pour eux et pour les génération à venir.

Il s'agit dans cette constitution d’offrir aux membre d'un collectif un cadre organisationnel relativement stable pour avancée sur des bases communes et faire société. Il faut prendre acte que certain membre de se collectif ne seront pas en accord avec cette constitution au vue du nombre important de citoyen que constitue nos société.

Cette constitution ne souhaite pas érigé un gouvernement en particulier. 

Elle a pour visé d’offrir aux membres du collectif qui la respecte, des institutions qui leurs permettront de vivre une vie qui les satisfasses pour eux et pour les génération à venir.

Il s'agit dans cette constitution d’offrir aux membres d'un collectif un cadre organisationnel relativement stable pour avancée sur des bases communes et faire société. Il faut prendre acte que certain membre de se collectif ne seront pas en accord avec cette constitution au vue du nombre important de citoyen que constitue nos société. 

Cette constitution ne vise donc pas à l'unanimité total mais doit cherché à y tendre. 

Ce texte a une valeur supérieur a tout autres texte. Toutes lois est nul si elle n'a pas été adopté par les mécanismes de la  présente constitution . Ou en désaccord avec ses principes.

La constitution présente n'a pas pour vocation de rester figer éternellement. Elle doit rester un contrat consenti par le collectif constituant et par une large majorité du groupe qui consent à suivre ses règles.

Sont principe fondamentale est que les 

Cette constitution ne souhaite pas érigé un gouvernement en particulier. 

Elle a pour visé d’offrir aux membres du collectif qui la respecte, des institutions qui leurs permettront de vivre une vie qui les satisfasses pour eux et pour les génération à venir.

Il s'agit dans cette constitution d’offrir aux membres d'un collectif un cadre organisationnel relativement stable pour avancée sur des bases communes et faire société. Il faut prendre acte que certain membre de se collectif ne seront pas en accord avec cette constitution au vue du nombre important de citoyen que constitue nos société. 

Cette constitution ne vise donc pas à l'unanimité total mais doit cherché à y tendre. 

La constitution présente n'a pas pour vocation de rester figer éternellement. Elle doit rester un contrat consenti par le collectif constituant et par une large majorité du groupe qui consent à suivre ses règles.

Sont principe fondamentale est que les personnes détenant du pouvoir par les institutions présente , ne doivent pas être ceux qui écrivent écrivent la constitution. L’élaboration des institutions doit être séparé des acteurs des institution.   

La liberté individuel ne doit pas primé sur le bien être collectif et le collectif ne doit pas privé l’individu de toute liberté.

La liberté individuel ne doit pas primé sur le bien être collectif et le collectif ne doit pas privé l’individu de toute liberté.

Dans l'idéale chaque individus devrait pouvoir agir comme il le veut dans la limite ou ses pratique nuisent à autrui. Mais il est difficile de déterminé clairement quels sont les limites qui sont nuisible. 

La liberté individuel ne doit pas primé sur le bien être collectif et le collectif ne doit pas privé l’individu de toute liberté.

Dans l'idéale chaque individus devrait pouvoir agir comme il le veut dans la limite ou ses pratique nuisent à autrui. Mais il est difficile de déterminé clairement quels sont ces limites. 

Il faut prendre acte que certaines privation de liberté individuelle peuvent être favorable à la prolongation du bien être collectif.

La constitution présente doit donc articulé liberté individuelle et liberté collective. Ne pas défavoriser l'un plus que l'autre.

La liberté individuel ne doit pas primé sur le bien être collectif et le collectif ne doit pas privé l’individu de toute liberté.

Dans l'idéale chaque individus devrait pouvoir agir comme il le veut dans la limite ou ses pratique nuisent à autrui. Mais il est difficile de déterminé clairement quels sont ces limites. 

Il faut prendre acte que certaines privation de liberté individuelle peuvent être favorable à la prolongation du bien être collectif.

La constitution présente doit donc articulé liberté individuelle et liberté collective. Ne pas défavoriser l'un plus que l'autre. Tendre à un bon compromis entre les deux.

Le devoir minimal d'un citoyens est d’être informé constitutionnellement. 

Cette présente constitution , pose les règles fondamentales du fonctionnement du pouvoir , du fonctionnement des institutions. 

Dans un premier temps, on prendra soin de tiré aux sort parmi une liste de personne âgée de 18 ans et résident sur le territoire français depuis au moins 5 ans et résidant encore actuellement. 

Dans un deuxième temps seul les volontaires pourront participé à l'écriture de la constitution.

On prendra soin que l'assemblée ainsi formé représente 

Dans un premier temps, on prendra soin de tiré aux sort parmi une liste de personne âgée de 18 ans et résident sur le territoire français depuis au moins 5 ans et résidant encore actuellement. 

Dans un deuxième temps seul les volontaires pourront participé à l'écriture de la constitution.

On prendra soin que l'assemblée ainsi formé représente un panel relativement représentatif de la population, comme la répartition des ages, la parité 

Dans un premier temps, on prendra soin de tiré aux sort parmi une liste de personne âgée de 18 ans et résident sur le territoire français depuis au moins 5 ans et résidant encore actuellement. 

Dans un deuxième temps seul les volontaires pourront participé à l'écriture de la constitution.

On prendra soin que l'assemblée ainsi formé représente un panel relativement représentatif de la population, comme la répartition des ages, la parité des sexe, la représentation des catégorie socioprofessionnel. Une répartition géographique homogène.

Les constituants devront 

Dans un premier temps, on prendra soin de tiré aux sort parmi une liste de personne âgée de 18 ans et résident sur le territoire français depuis au moins 5 ans et résidant encore actuellement. 

Dans un deuxième temps seul les volontaires pourront participé à l'écriture de la constitution.

On prendra soin que l'assemblée ainsi formé représente un panel relativement représentatif de la population, comme la répartition des ages, la parité des sexe, la représentation des catégorie socioprofessionnel. Une répartition géographique homogène.

Les constituants devront être indemnisés pour tous le temps qu'ils consacreront à cette tache. Par contre ils ne devront recevoir aucune source de revenue. Le logement, la nourriture et tout autres services annexes leur sera fournis 

Dans un premier temps, on prendra soin de tiré aux sort parmi une liste de personne âgée de 18 ans et résident sur le territoire français depuis au moins 5 ans et résidant encore actuellement. 

Dans un deuxième temps seul les volontaires pourront participé à l'écriture de la constitution.

On prendra soin que l'assemblée ainsi formé représente un panel relativement représentatif de la population, comme la répartition des ages, la parité des sexe, la représentation des catégorie socioprofessionnel. Une répartition géographique homogène.

Les constituants devront être indemnisés pour tous le temps qu'ils consacreront à cette tache. Par contre ils ne devront recevoir aucune source de revenue. Le logement, la nourriture et tout autres services annexes (service de garde pour enfant, soin médicaux spécifique... ) leur sera fournis et devra être de qualité pour que les constituants se sentent à l'aise pour faire leur travail. On veillera aussi à se qu'ils ne soient pas surchargé de travail avec des temps de travail défini des pauses. Tout pour que le travail constituant soit fait dans le meilleur confort.

Dans un premier temps, on prendra soin de tiré aux sort parmi une liste de personne âgée de 18 ans et résident sur le territoire français depuis au moins 5 ans et résidant encore actuellement. 

Dans un deuxième temps seul les volontaires pourront participé à l'écriture de la constitution.

On prendra soin que l'assemblée ainsi formé représente un panel relativement représentatif de la population, comme la répartition des ages, la parité des sexe, la représentation des catégorie socioprofessionnel. Une répartition géographique homogène.

Les constituants devront être indemnisés pour tous le temps qu'ils consacreront à cette tache. Par contre ils ne devront recevoir aucune source de revenue. Le logement, la nourriture et tout autres services annexes (service de garde pour enfant, soin médicaux spécifique... ) leur sera fournis et devra être de qualité pour que les constituants se sentent à l'aise pour faire leur travail. On veillera aussi à se qu'ils ne soient pas surchargé de travail avec des temps de travail défini des pauses. Tout pour que le travail constituant soit fait dans le meilleur confort.

La durée du travail constituant doit se faire sur une durée d'au moins 6 mois. A raison de 2 jours consécutif tout    . Afin que chaque constituant est le temps de mûrir ses idées. Un délais supplémentaire de temps peut être ajouté sur demande d'au moins un tiers des constituants sur une durée maximal de 1 an.  

Dans un premier temps, on prendra soin de tiré aux sort parmi une liste de personne âgée de 18 ans et résident sur le territoire français depuis au moins 5 ans et résidant encore actuellement. 

Dans un deuxième temps seul les volontaires pourront participé à l'écriture de la constitution.

On prendra soin que l'assemblée ainsi formé représente un panel relativement représentatif de la population, comme la répartition des ages, la parité des sexe, la représentation des catégorie socioprofessionnel. Une répartition géographique homogène.

Les constituants devront être indemnisés pour tous le temps qu'ils consacreront à cette tache. Par contre ils ne devront recevoir aucune source de revenue. Le logement, la nourriture et tout autres services annexes (service de garde pour enfant, soin médicaux spécifique... ) leur sera fournis et devra être de qualité pour que les constituants se sentent à l'aise pour faire leur travail. On veillera aussi à se qu'ils ne soient pas surchargé de travail avec des temps de travail défini des pauses. Tout pour que le travail constituant soit fait dans le meilleur confort.

La durée du travail constituant doit se faire sur une durée d'au moins 6 mois. Le travail constitutif s’effectuera à raison de 2 jours consécutif tout les 10 jours en comptant 3 heures de travail  le matin et 3 heur l'après midi. Travail effectué dans l'assemblé.  Afin que chaque constituant est le temps de mûrir ses idées. Un délais supplémentaire de temps peut être ajouté sur demande d'au moins un tiers des constituants sur une durée maximal de 1 an.  

L'assemblée constituante sera constitué de 1000 citoyens tiré au sort et volontaire.

Dans un premier temps, on prendra soin de tiré aux sort parmi une liste de personne âgée de 18 ans et résident sur le territoire français depuis au moins 5 ans et résidant encore actuellement. 

Dans un deuxième temps seul les volontaires pourront participé à l'écriture de la constitution.

On prendra soin que l'assemblée ainsi formé représente un panel relativement représentatif de la population, comme la répartition des ages, la parité des sexe, la représentation des catégorie socioprofessionnel. Une répartition géographique homogène.

Les constituants devront être indemnisés pour tous le temps qu'ils consacreront à cette tache. Par contre ils ne devront recevoir aucune source de revenue. Le logement, la nourriture et tout autres services annexes (service de garde pour enfant, soin médicaux spécifique... ) leur sera fournis et devra être de qualité pour que les constituants se sentent à l'aise pour faire leur travail. On veillera aussi à se qu'ils ne soient pas surchargé de travail avec des temps de travail défini et des pauses. Tout pour que le travail constituant soit fait dans le meilleur confort.

La durée du travail constituant doit se faire sur une durée d'au moins 6 mois. Afin que chaque constituant est le temps de mûrir ses idées.Un délais supplémentaire de temps peut être ajouté sur demande d'au moins un tiers des constituants sur une durée maximal de 1 an. Le travail constitutif s’effectuera à raison de 2 jours consécutif tout les 10 jours en comptant 3 heures de travail  le matin et 3 heur l'après midi. Travail sera effectué dans l'assemblée.  

L'assemblée constituante sera constitué de 1000 citoyens tiré au sort et volontaire.

Dans un premier temps, on prendra soin de tiré aux sort parmi une liste de personne âgée de 18 ans et résident sur le territoire français depuis au moins 5 ans et résidant encore actuellement. 

Dans un deuxième temps seul les volontaires pourront participé à l'écriture de la constitution.

On prendra soin que l'assemblée ainsi formé représente un panel relativement représentatif de la population, comme la répartition des ages, la parité des sexe, la représentation des catégorie socioprofessionnel. Une répartition géographique homogène.

Les constituants devront être indemnisés pour tous le temps qu'ils consacreront à cette tache. Par contre ils ne devront recevoir aucune source de revenue. Le logement, la nourriture et tout autres services annexes (service de garde pour enfant, soin médicaux spécifique... ) leur sera fournis et devra être de qualité pour que les constituants se sentent à l'aise pour faire leur travail. On veillera aussi à se qu'ils ne soient pas surchargé de travail avec des temps de travail défini et des pauses. Tout pour que le travail constituant soit fait dans le meilleur confort.

La durée du travail constituant doit se faire sur une durée d'au moins 6 mois. Afin que chaque constituant est le temps de mûrir ses idées.Un délais supplémentaire de temps peut être ajouté sur demande d'au moins un tiers des constituants sur une durée maximal de 1 an. Le travail constitutif s’effectuera à raison de 2 jours consécutif tout les 10 jours en comptant 3 heures de travail  le matin et 3 heur l'après midi. Travail sera effectué dans l'assemblée.  

Les constituants, devront tout d'abord suivre une formation de droit constitutionnel, défini par un tronc commun prévus à l'avance. Ce tronc commun sera élaboré par un comité d'expert en droit constitutionnel de tout pays    

L'assemblée constituante sera constitué de 1000 citoyens tiré au sort et volontaire.

Dans un premier temps, on prendra soin de tiré aux sort parmi une liste de personne âgée de 18 ans et résident sur le territoire français depuis au moins 5 ans et résidant encore actuellement. 

Dans un deuxième temps seul les volontaires pourront participé à l'écriture de la constitution.

On prendra soin que l'assemblée ainsi formé représente un panel relativement représentatif de la population, comme la répartition des ages, la parité des sexe, la représentation des catégorie socioprofessionnel. Une répartition géographique homogène.

Les constituants devront être indemnisés pour tous le temps qu'ils consacreront à cette tache. Par contre ils ne devront recevoir aucune source de revenue. Le logement, la nourriture et tout autres services annexes (service de garde pour enfant, soin médicaux spécifique... ) leur sera fournis et devra être de qualité pour que les constituants se sentent à l'aise pour faire leur travail. On veillera aussi à se qu'ils ne soient pas surchargé de travail avec des temps de travail défini et des pauses. Tout pour que le travail constituant soit fait dans le meilleur confort.

La durée du travail constituant doit se faire sur une durée d'au moins 6 mois. Afin que chaque constituant est le temps de mûrir ses idées.Un délais supplémentaire de temps peut être ajouté sur demande d'au moins un tiers des constituants sur une durée maximal de 1 an. Le travail constitutif s’effectuera à raison de 2 jours consécutif tout les 10 jours en comptant 3 heures de travail  le matin et 3 heur l'après midi. Travail sera effectué dans l'assemblée.  

Les constituants, devront tout d'abord suivre une formation de droit constitutionnel, défini par un tronc commun prévus à l'avance. Ce tronc commun sera élaboré par un comité d'expert en droit constitutionnel de tout pays qui pourront s'inscrire sur une liste. Après tirage aux sort d'une trentaines de ses experts  ceux-ci se mettront d'accord pour élaboré un tronc commun affin de formé les con    

L'assemblée constituante sera constitué de 1000 citoyens tiré au sort et volontaire.

Dans un premier temps, on prendra soin de tiré aux sort parmi une liste de personne âgée de 18 ans et résident sur le territoire français depuis au moins 5 ans et résidant encore actuellement. 

Dans un deuxième temps seul les volontaires pourront participé à l'écriture de la constitution.

On prendra soin que l'assemblée ainsi formé représente un panel relativement représentatif de la population, comme la répartition des ages, la parité des sexe, la représentation des catégorie socioprofessionnel. Une répartition géographique homogène.

Les constituants devront être indemnisés pour tous le temps qu'ils consacreront à cette tache. Par contre ils ne devront recevoir aucune source de revenue. Le logement, la nourriture et tout autres services annexes (service de garde pour enfant, soin médicaux spécifique... ) leur sera fournis et devra être de qualité pour que les constituants se sentent à l'aise pour faire leur travail. On veillera aussi à se qu'ils ne soient pas surchargé de travail avec des temps de travail défini et des pauses. Tout pour que le travail constituant soit fait dans le meilleur confort.

La durée du travail constituant doit se faire sur une durée d'au moins 6 mois. Afin que chaque constituant est le temps de mûrir ses idées.Un délais supplémentaire de temps peut être ajouté sur demande d'au moins un tiers des constituants sur une durée maximal de 1 an. Le travail constitutif s’effectuera à raison de 2 jours consécutif tout les 10 jours en comptant 3 heures de travail  le matin et 3 heur l'après midi. Travail sera effectué dans l'assemblée.  

Les constituants, devront tout d'abord suivre une formation de droit constitutionnel, défini par un tronc commun prévus à l'avance. Ce tronc commun sera élaboré par un comité d'expert en droit constitutionnel de tout pays qui pourront s'inscrire sur une liste. Après tirage aux sort d'une trentaines de ses experts de la liste, ceux-ci se mettront d'accord pour élaboré un tronc commun affin de formé les constituants. 

Lors de cette formation , les constituants devront pouvoir avoir la possibilité de posé toutes les questions et d'avoir toutes les réponses qu'ils souhaitent sur le sujet.

L'assemblée constituante sera constitué de 1000 citoyens tiré au sort et volontaire.

Dans un premier temps, on prendra soin de tiré aux sort parmi une liste de personne âgée de 18 ans et résident sur le territoire français depuis au moins 5 ans et résidant encore actuellement. 

Dans un deuxième temps seul les volontaires pourront participé à l'écriture de la constitution.

On prendra soin que l'assemblée ainsi formé représente un panel relativement représentatif de la population, comme la répartition des ages, la parité des sexe, la représentation des catégorie socioprofessionnel. Une répartition géographique homogène.

Les constituants devront être indemnisés pour tous le temps qu'ils consacreront à cette tache. Par contre ils ne devront recevoir aucune source de revenue. Le logement, la nourriture et tout autres services annexes (service de garde pour enfant, soin médicaux spécifique... ) leur sera fournis et devra être de qualité pour que les constituants se sentent à l'aise pour faire leur travail. On veillera aussi à se qu'ils ne soient pas surchargé de travail avec des temps de travail défini et des pauses. Tout pour que le travail constituant soit fait dans le meilleur confort.

La durée du travail constituant doit se faire sur une durée d'au moins 6 mois. Afin que chaque constituant est le temps de mûrir ses idées.Un délais supplémentaire de temps peut être ajouté sur demande d'au moins un tiers des constituants sur une durée maximal de 1 an. Le travail constitutif s’effectuera à raison de 2 jours consécutif tout les 10 jours en comptant 3 heures de travail  le matin et 3 heur l'après midi. Travail sera effectué dans l'assemblée.  

Les constituants, devront tout d'abord suivre une formation de droit constitutionnel, défini par un tronc commun prévus à l'avance. Ce tronc commun sera élaboré par un comité d'expert en droit constitutionnel de tout pays qui pourront s'inscrire sur une liste. Après tirage aux sort d'une trentaines de ses experts de la liste, ceux-ci se mettront d'accord pour élaboré un tronc commun affin de formé les constituants. 

Lors de cette formation , les constituants devront pouvoir avoir la possibilité de posé toutes les questions et d'avoir toutes les réponses qu'ils souhaitent sur le sujet.

Ils pourront aussi avoir accès à toutes les constitution ayant déjà existé ou existante écrite dans leurs langue.  

L'assemblée constituante sera constitué de 1000 citoyens tiré au sort et volontaire.

Dans un premier temps, on prendra soin de tiré aux sort parmi une liste de personne âgée de 18 ans et résident sur le territoire français depuis au moins 5 ans et résidant encore actuellement. 

Dans un deuxième temps seul les volontaires pourront participé à l'écriture de la constitution.

On prendra soin que l'assemblée ainsi formé représente un panel relativement représentatif de la population, comme la répartition des ages, la parité des sexe, la représentation des catégorie socioprofessionnel. Une répartition géographique homogène.

Les constituants devront être indemnisés pour tous le temps qu'ils consacreront à cette tache. Par contre ils ne devront recevoir aucune source de revenue. Le logement, la nourriture et tout autres services annexes (service de garde pour enfant, soin médicaux spécifique... ) leur sera fournis et devra être de qualité pour que les constituants se sentent à l'aise pour faire leur travail. On veillera aussi à se qu'ils ne soient pas surchargé de travail avec des temps de travail défini et des pauses. Tout pour que le travail constituant soit fait dans le meilleur confort.

La durée du travail constituant doit se faire sur une durée d'au moins 6 mois. Afin que chaque constituant est le temps de mûrir ses idées.Un délais supplémentaire de temps peut être ajouté sur demande d'au moins un tiers des constituants sur une durée maximal de 1 an. Le travail constitutif s’effectuera à raison de 2 jours consécutif tout les 10 jours en comptant 3 heures de travail  le matin et 3 heur l'après midi. Travail sera effectué dans l'assemblée.  

Les constituants, devront tout d'abord suivre une formation de droit constitutionnel, défini par un tronc commun prévus à l'avance. Ce tronc commun sera élaboré par un comité d'expert en droit constitutionnel de tout pays qui pourront s'inscrire sur une liste. Après tirage aux sort d'une trentaines de ses experts de la liste, ceux-ci se mettront d'accord pour élaboré un tronc commun affin de formé les constituants. 

Lors de cette formation , les constituants devront pouvoir avoir la possibilité de posé toutes les questions et d'avoir toutes les réponses qu'ils souhaitent sur le sujet.

Ils pourront aussi avoir accès à toutes les constitutions ayant déjà existé ou existante écrite dans leurs langue. 

Ils devront être informé sur tout les gouvernements envisageable , de type monarchique, de types aristocratique , de type anarchique, des différentes démocratie notamment le fonctionnement de la démocratie athénienne , les gouvernement représentatifs , le fonctionnement des gouvernement des autres pays (Russie, Chine, Etats-unis, Cuba, Coré du nord, Angleterre..) , avoir des notion sur des travaux anthropologique expliquant le fonctionnement des sociétés a petit groupe humain (tribale).   

L'assemblée constituante sera constitué de 1000 citoyens tiré au sort et volontaire.

Dans un premier temps, on prendra soin de tiré aux sort parmi une liste de personne âgée de 18 ans et résident sur le territoire français depuis au moins 5 ans et résidant encore actuellement. 

Dans un deuxième temps seul les volontaires pourront participé à l'écriture de la constitution.

On prendra soin que l'assemblée ainsi formé représente un panel relativement représentatif de la population, comme la répartition des ages, la parité des sexe, la représentation des catégorie socioprofessionnel. Une répartition géographique homogène.

Les constituants devront être indemnisés pour tous le temps qu'ils consacreront à cette tache. Par contre ils ne devront recevoir aucune source de revenue. Le logement, la nourriture et tout autres services annexes (service de garde pour enfant, soin médicaux spécifique... ) leur sera fournis et devra être de qualité pour que les constituants se sentent à l'aise pour faire leur travail. On veillera aussi à se qu'ils ne soient pas surchargé de travail avec des temps de travail défini et des pauses. Tout pour que le travail constituant soit fait dans le meilleur confort.

La durée du travail constituant doit se faire sur une durée d'au moins 6 mois. Afin que chaque constituant est le temps de mûrir ses idées.Un délais supplémentaire de temps peut être ajouté sur demande d'au moins un tiers des constituants sur une durée maximal de 1 an. Le travail constitutif s’effectuera à raison de 2 jours consécutif tout les 10 jours en comptant 3 heures de travail  le matin et 3 heur l'après midi. Travail sera effectué dans l'assemblée.  

Les constituants, devront tout d'abord suivre une formation de droit constitutionnel, défini par un tronc commun prévus à l'avance. Ce tronc commun sera élaboré par un comité d'expert en droit constitutionnel de tout pays qui pourront s'inscrire sur une liste. Après tirage aux sort d'une trentaines de ses experts de la liste, ceux-ci se mettront d'accord pour élaboré un tronc commun affin de formé les constituants. 

Lors de cette formation , les constituants devront pouvoir avoir la possibilité de posé toutes les questions et d'avoir toutes les réponses qu'ils souhaitent sur le sujet.

Ils pourront aussi avoir accès à toutes les constitutions ayant déjà existé ou existante écrite dans leurs langue. 

Ils devront être informé sur tout les gouvernements envisageable , de type monarchique, de types aristocratique , de type anarchique, des différentes démocratie notamment le fonctionnement de la démocratie athénienne , les gouvernement représentatifs , le fonctionnement des gouvernement des autres pays (Russie, Chine, Etats-unis, Cuba, Coré du nord, Angleterre..) , avoir des notion sur des travaux anthropologique expliquant le fonctionnement des sociétés a petit groupe humain (tribale).   

Cette formation préliminaire devra durée trois mois à raison de 30 heures par semaines. 

A l'issu de cette formation un examen 

L'assemblée constituante sera constitué de 1000 citoyens tiré au sort et volontaire.

Dans un premier temps, on prendra soin de tiré aux sort parmi une liste de personne âgée de 18 ans et résident sur le territoire français depuis au moins 5 ans et résidant encore actuellement. 

Dans un deuxième temps seul les volontaires pourront participé à l'écriture de la constitution.

On prendra soin que l'assemblée ainsi formé représente un panel relativement représentatif de la population, comme la répartition des ages, la parité des sexe, la représentation des catégorie socioprofessionnel. Une répartition géographique homogène.

Les constituants devront être indemnisés pour tous le temps qu'ils consacreront à cette tache. Par contre ils ne devront recevoir aucune source de revenue. Le logement, la nourriture et tout autres services annexes (service de garde pour enfant, soin médicaux spécifique... ) leur sera fournis et devra être de qualité pour que les constituants se sentent à l'aise pour faire leur travail. On veillera aussi à se qu'ils ne soient pas surchargé de travail avec des temps de travail défini et des pauses. Tout pour que le travail constituant soit fait dans le meilleur confort.

La durée du travail constituant doit se faire sur une durée d'au moins 6 mois. Afin que chaque constituant est le temps de mûrir ses idées.Un délais supplémentaire de temps peut être ajouté sur demande d'au moins un tiers des constituants sur une durée maximal de 1 an. Le travail constitutif s’effectuera à raison de 2 jours consécutif tout les 10 jours en comptant 3 heures de travail  le matin et 3 heur l'après midi. Travail sera effectué dans l'assemblée.  

Les constituants, devront tout d'abord suivre une formation de droit constitutionnel, défini par un tronc commun prévus à l'avance. Ce tronc commun sera élaboré par un comité d'expert en droit constitutionnel de tout pays qui pourront s'inscrire sur une liste. Après tirage aux sort d'une trentaines de ses experts de la liste, ceux-ci se mettront d'accord pour élaboré un tronc commun affin de formé les constituants. 

Lors de cette formation , les constituants devront pouvoir avoir la possibilité de posé toutes les questions et d'avoir toutes les réponses qu'ils souhaitent sur le sujet.

Ils pourront aussi avoir accès à toutes les constitutions ayant déjà existé ou existante écrite dans leurs langue. 

Ils devront être informé sur tout les gouvernements envisageable , de type monarchique, de types aristocratique , de type anarchique, des différentes démocratie notamment le fonctionnement de la démocratie athénienne , les gouvernement représentatifs , le fonctionnement des gouvernement des autres pays (Russie, Chine, Etats-unis, Cuba, Coré du nord, Angleterre..) , avoir des notion sur des travaux anthropologique expliquant le fonctionnement des sociétés a petit groupe humain (tribale).   

Cette formation préliminaire devra durée trois mois à raison de 30 heures par semaines. 

A l'issu de cette formation un examen sous forme de QCM leurs sera posé , le niveaux d'exigence sera faible et n'aura aucune incidence sur la participation à l'écriture de la constitution sauf si le résultat est de zéro réponse correcte, se qui exclura la personne du processus constituant.  

L'assemblée constituante sera constitué de 1000 citoyens tiré au sort et volontaire.

Dans un premier temps, on prendra soin de tiré aux sort parmi une liste de personne âgée de 18 ans et résident sur le territoire français depuis au moins 5 ans et résidant encore actuellement. 

Dans un deuxième temps seul les volontaires pourront participé à l'écriture de la constitution.

On prendra soin que l'assemblée ainsi formé représente un panel relativement représentatif de la population, comme la répartition des ages, la parité des sexe, la représentation des catégorie socioprofessionnel. Une répartition géographique homogène.

Les constituants devront être indemnisés pour tous le temps qu'ils consacreront à cette tache. Par contre ils ne devront recevoir aucune source de revenue. Le logement, la nourriture et tout autres services annexes (service de garde pour enfant, soin médicaux spécifique... ) leur sera fournis et devra être de qualité pour que les constituants se sentent à l'aise pour faire leur travail. On veillera aussi à se qu'ils ne soient pas surchargé de travail avec des temps de travail défini et des pauses. Tout pour que le travail constituant soit fait dans le meilleur confort.

La durée du travail constituant doit se faire sur une durée d'au moins 6 mois. Afin que chaque constituant est le temps de mûrir ses idées.Un délais supplémentaire de temps peut être ajouté sur demande d'au moins un tiers des constituants sur une durée maximal de 1 an. Le travail constitutif s’effectuera à raison de 2 jours consécutif tout les 10 jours en comptant 3 heures de travail  le matin et 3 heur l'après midi. Travail sera effectué dans l'assemblée.  

Les constituants, devront tout d'abord suivre une formation de droit constitutionnel, défini par un tronc commun prévus à l'avance. Ce tronc commun sera élaboré par un comité d'expert en droit constitutionnel de tout pays qui pourront s'inscrire sur une liste. Après tirage aux sort d'une trentaines de ses experts de la liste, ceux-ci se mettront d'accord pour élaboré un tronc commun affin de formé les constituants. 

Lors de cette formation , les constituants devront pouvoir avoir la possibilité de posé toutes les questions et d'avoir toutes les réponses qu'ils souhaitent sur le sujet.

Ils pourront aussi avoir accès à toutes les constitutions ayant déjà existé ou existante écrite dans leurs langue. 

Ils devront être informé sur tout les gouvernements envisageable , de type monarchique, de types aristocratique , de type anarchique, des différentes démocratie notamment le fonctionnement de la démocratie athénienne , les gouvernement représentatifs , le fonctionnement des gouvernement des autres pays (Russie, Chine, Etats-unis, Cuba, Coré du nord, Angleterre..) , avoir des notion sur des travaux anthropologique expliquant le fonctionnement des sociétés a petit groupe humain (tribale).   

Cette formation préliminaire devra durée trois mois à raison de 30 heures par semaines. 

A l'issu de cette formation un examen sous forme de QCM leurs sera posé , le niveaux d'exigence sera faible et n'aura aucune incidence sur la participation à l'écriture de la constitution sauf si le résultat est de zéro réponse correcte, se qui exclura la personne du processus constituant.  

L'assemblée constituante sera constitué de 1000 citoyens tiré au sort et volontaire.

Dans un premier temps, on prendra soin de tiré aux sort parmi une liste de personne âgée de 18 ans et résident sur le territoire français depuis au moins 5 ans et résidant encore actuellement. 

Dans un deuxième temps seul les volontaires pourront participé à l'écriture de la constitution.

On prendra soin que l'assemblée ainsi formé représente un panel relativement représentatif de la population, comme la répartition des ages, la parité des sexe, la représentation des catégorie socioprofessionnel. Une répartition géographique homogène.

Les constituants devront être indemnisés pour tous le temps qu'ils consacreront à cette tache. Par contre ils ne devront recevoir aucune source de revenue. Le logement, la nourriture et tout autres services annexes (service de garde pour enfant, soin médicaux spécifique... ) leur sera fournis et devra être de qualité pour que les constituants se sentent à l'aise pour faire leur travail. On veillera aussi à se qu'ils ne soient pas surchargé de travail avec des temps de travail défini et des pauses. Tout pour que le travail constituant soit fait dans le meilleur confort.

La durée du travail constituant doit se faire sur une durée d'au moins 6 mois. Afin que chaque constituant est le temps de mûrir ses idées.Un délais supplémentaire de temps peut être ajouté sur demande d'au moins un tiers des constituants sur une durée maximal de 1 an. Le travail constitutif s’effectuera à raison de 2 jours consécutif tout les 10 jours en comptant 3 heures de travail  le matin et 3 heur l'après midi. Travail sera effectué dans l'assemblée.  

Les constituants, devront tout d'abord suivre une formation de droit constitutionnel, défini par un tronc commun prévus à l'avance. Ce tronc commun sera élaboré par un comité d'expert en droit constitutionnel, en philosophie politique, et en anthropologie de tout pays qui pourront s'inscrire sur une liste. Après tirage aux sort d'une trentaines de ses experts de la liste, ceux-ci se mettront d'accord pour élaboré un tronc commun affin de formé les constituants. 

Lors de cette formation , les constituants devront pouvoir avoir la possibilité de posé toutes les questions et d'avoir toutes les réponses qu'ils souhaitent sur le sujet.

Ils pourront aussi avoir accès à toutes les constitutions ayant déjà existé ou existante écrite dans leurs langue. 

Ils devront être informé sur tout les gouvernements envisageable , de type monarchique, de types aristocratique , de type anarchique, des différentes démocratie notamment le fonctionnement de la démocratie athénienne , les gouvernement représentatifs , le fonctionnement des gouvernement des autres pays (Russie, Chine, Etats-unis, Cuba, Coré du nord, Angleterre..) , avoir des notionS sur des travaux anthropologique expliquant le fonctionnement des sociétés a petit groupe humain (tribale). Avoir des notions de philosophie politique. 

Cette formation préliminaire devra durée trois mois à raison de 30 heures par semaines. 

A l'issu de cette formation un examen sous forme de QCM leurs sera posé , le niveaux d'exigence sera faible et n'aura aucune incidence sur la participation à l'écriture de la constitution sauf si le résultat est de zéro réponse correcte, se qui exclura la personne du processus constituant.  

L'assemblée constituante sera constitué de 1000 citoyens tiré au sort et volontaire.

Dans un premier temps, on prendra soin de tiré aux sort parmi une liste de personne âgée de 18 ans et résident sur le territoire français depuis au moins 5 ans et résidant encore actuellement. 

Dans un deuxième temps seul les volontaires pourront participé à l'écriture de la constitution.

On prendra soin que l'assemblée ainsi formé représente un panel relativement représentatif de la population, comme la répartition des ages, la parité des sexe, la représentation des catégorie socioprofessionnel. Une répartition géographique homogène.

Les constituants devront être indemnisés pour tous le temps qu'ils consacreront à cette tache. Par contre ils ne devront recevoir aucune source de revenue. Le logement, la nourriture et tout autres services annexes (service de garde pour enfant, soin médicaux spécifique... ) leur sera fournis et devra être de qualité pour que les constituants se sentent à l'aise pour faire leur travail. On veillera aussi à se qu'ils ne soient pas surchargé de travail avec des temps de travail défini et des pauses. Tout pour que le travail constituant soit fait dans le meilleur confort.

La durée du travail constituant doit se faire sur une durée d'au moins 6 mois. Afin que chaque constituant est le temps de mûrir ses idées.Un délais supplémentaire de temps peut être ajouté sur demande d'au moins un tiers des constituants sur une durée maximal de 1 an. Le travail constitutif s’effectuera à raison de 2 jours consécutif tout les 10 jours en comptant 3 heures de travail  le matin et 3 heur l'après midi. Travail sera effectué dans l'assemblée.  

Les constituants, devront tout d'abord suivre une formation de droit constitutionnel, défini par un tronc commun prévus à l'avance. Ce tronc commun sera élaboré par un comité d'expert en droit constitutionnel, en philosophie politique, et en anthropologie de tout pays qui pourront s'inscrire sur une liste. Après tirage aux sort d'une trentaines de ses experts de la liste, ceux-ci se mettront d'accord pour élaboré un tronc commun affin de formé les constituants. 

Lors de cette formation , les constituants devront pouvoir avoir la possibilité de posé toutes les questions et d'avoir toutes les réponses qu'ils souhaitent sur le sujet.

Ils pourront aussi avoir accès à toutes les constitutions ayant déjà existé ou existante écrite dans leurs langue. 

Ils devront être informé sur tout les gouvernements envisageable , de type monarchique, de types aristocratique , de type anarchique, des différentes démocratie notamment le fonctionnement de la démocratie athénienne , les gouvernement représentatifs , le fonctionnement des gouvernement des autres pays (Russie, Chine, Etats-unis, Cuba, Coré du nord, Angleterre..) , avoir des notionS sur des travaux anthropologique expliquant le fonctionnement des sociétés a petit groupe humain (tribale). Avoir des notions de philosophie politique. 

Cette formation préliminaire devra durée deux mois à raison de 30 heures par semaines. 

A l'issu de cette formation un examen sous forme de QCM leurs sera posé , le niveaux d'exigence sera faible et n'aura aucune incidence sur la participation à l'écriture de la constitution sauf si le résultat est de zéro réponse correcte, se qui exclura la personne du processus constituant.  

L'assemblée constituante sera constitué de 1000 citoyens tiré au sort et volontaire.

Dans un premier temps, on prendra soin de tiré aux sort parmi une liste de personne âgée de 18 ans et résident sur le territoire français depuis au moins 5 ans et résidant encore actuellement. 

Dans un deuxième temps seul les volontaires pourront participé à l'écriture de la constitution.

On prendra soin que l'assemblée ainsi formé représente un panel relativement représentatif de la population, comme la répartition des ages, la parité des sexe, la représentation des catégorie socioprofessionnel. Une répartition géographique homogène.

Les constituants devront être indemnisés pour tous le temps qu'ils consacreront à cette tache. Par contre ils ne devront recevoir aucune source de revenue. Le logement, la nourriture et tout autres services annexes (service de garde pour enfant, soin médicaux spécifique... ) leur sera fournis et devra être de qualité pour que les constituants se sentent à l'aise pour faire leur travail. On veillera aussi à se qu'ils ne soient pas surchargé de travail avec des temps de travail défini et des pauses. Tout pour que le travail constituant soit fait dans le meilleur confort.

La durée du travail constituant doit se faire sur une durée d'au moins 6 mois. Afin que chaque constituant est le temps de mûrir ses idées.Un délais supplémentaire de temps peut être ajouté sur demande d'au moins un tiers des constituants sur une durée maximal de 1 an. Le travail constitutif s’effectuera à raison de 2 jours consécutif tout les 10 jours en comptant 3 heures de travail  le matin et 3 heur l'après midi. Travail sera effectué dans l'assemblée.  

Les constituants, devront tout d'abord suivre une formation de droit constitutionnel, défini par un tronc commun prévus à l'avance. Ce tronc commun sera élaboré par un comité d'expert en droit constitutionnel, en philosophie politique, et en anthropologie de tout pays qui pourront s'inscrire sur une liste. Après tirage aux sort d'une trentaines de ses experts de la liste, ceux-ci se mettront d'accord pour élaboré un tronc commun affin de formé les constituants. 

Lors de cette formation , les constituants devront pouvoir avoir la possibilité de posé toutes les questions et d'avoir toutes les réponses qu'ils souhaitent sur le sujet.

Ils pourront aussi avoir accès à toutes les constitutions ayant déjà existé ou existante écrite dans leurs langue. 

Ils devront être informé sur tout les gouvernements envisageable , de type monarchique, de types aristocratique , de type anarchique, des différentes démocratie notamment le fonctionnement de la démocratie athénienne , les gouvernement représentatifs , le fonctionnement des gouvernement des autres pays (Russie, Chine, Etats-unis, Cuba, Coré du nord, Angleterre..) , avoir des notions sur des travaux anthropologique expliquant le fonctionnement des sociétés a petit groupe humain (tribale). Avoir des notions de philosophie politique. 

Cette formation préliminaire devra durée deux mois non consécutif à raison de 30 heures par semaines. 

A l'issu de cette formation un examen sous forme de QCM leurs sera posé , le niveaux d'exigence sera faible et n'aura aucune incidence sur la participation à l'écriture de la constitution sauf si le résultat est de zéro réponse correcte, se qui exclura la personne du processus constituant.  

L'assemblée constituante sera constitué de 1000 citoyens tiré au sort et volontaire.

Dans un premier temps, on prendra soin de tiré aux sort parmi une liste de personne âgée de 18 ans et résident sur le territoire français depuis au moins 5 ans et résidant encore actuellement. 

Dans un deuxième temps seul les volontaires pourront participé à l'écriture de la constitution.

On prendra soin que l'assemblée ainsi formé représente un panel relativement représentatif de la population, comme la répartition des ages, la parité des sexe, la représentation des catégorie socioprofessionnel. Une répartition géographique homogène.

Les constituants devront être indemnisés pour tous le temps qu'ils consacreront à cette tache. Par contre ils ne devront recevoir aucune source de revenue. Le logement, la nourriture et tout autres services annexes (service de garde pour enfant, soin médicaux spécifique... ) leur sera fournis et devra être de qualité pour que les constituants se sentent à l'aise pour faire leur travail. On veillera aussi à se qu'ils ne soient pas surchargé de travail avec des temps de travail défini et des pauses. Tout pour que le travail constituant soit fait dans le meilleur confort.

La durée du travail constituant doit se faire sur une durée d'au moins 6 mois. Afin que chaque constituant est le temps de mûrir ses idées.Un délais supplémentaire de temps peut être ajouté sur demande d'au moins un tiers des constituants sur une durée maximal de 1 an. Le travail constitutif s’effectuera à raison de 2 jours consécutif tout les 10 jours en comptant 3 heures de travail  le matin et 3 heur l'après midi. Travail sera effectué dans l'assemblée.  

Les constituants, devront tout d'abord suivre une formation de droit constitutionnel, défini par un tronc commun prévus à l'avance. Ce tronc commun sera élaboré par un comité d'expert en droit constitutionnel, en philosophie politique, et en anthropologie de tout pays qui pourront s'inscrire sur une liste. Après tirage aux sort d'une trentaines de ses experts de la liste, ceux-ci se mettront d'accord pour élaboré un tronc commun affin de formé les constituants. 

Lors de cette formation , les constituants devront pouvoir avoir la possibilité de posé toutes les questions et d'avoir toutes les réponses qu'ils souhaitent sur le sujet.

Ils pourront aussi avoir accès à toutes les constitutions ayant déjà existé ou existante écrite dans leurs langue. 

Ils devront être informé sur tout les gouvernements envisageable , de type monarchique, de types aristocratique , de type anarchique, des différentes démocratie notamment le fonctionnement de la démocratie athénienne , les gouvernement représentatifs , le fonctionnement des gouvernement des autres pays (Russie, Chine, Etats-unis, Cuba, Coré du nord, Angleterre..) , avoir des notions sur des travaux anthropologique expliquant le fonctionnement des sociétés a petit groupe humain (tribale). Avoir des notions de philosophie politique. 

Cette formation préliminaire devra durée deux mois non consécutif à raison de 30 heures par semaines. 

A l'issu de cette formation un examen sous forme de QCM leurs sera posé , le niveaux d'exigence sera faible et n'aura aucune incidence sur la participation à l'écriture de la constitution sauf si le résultat est de zéro réponse correcte, se qui exclura la personne du processus constituant. (et celui-ci ne serat pas   

L'assemblée constituante sera constitué de 1000 citoyens tiré au sort et volontaire.

Dans un premier temps, on prendra soin de tiré aux sort parmi une liste de personne âgée de 18 ans et résident sur le territoire français depuis au moins 5 ans et résidant encore actuellement. 

Dans un deuxième temps seul les volontaires pourront participé à l'écriture de la constitution.

On prendra soin que l'assemblée ainsi formé représente un panel relativement représentatif de la population, comme la répartition des ages, la parité des sexe, la représentation des catégorie socioprofessionnel. Une répartition géographique homogène.

Les constituants devront être indemnisés pour tous le temps qu'ils consacreront à cette tache. Par contre ils ne devront recevoir aucune source de revenue. Le logement, la nourriture et tout autres services annexes (service de garde pour enfant, soin médicaux spécifique... ) leur sera fournis et devra être de qualité pour que les constituants se sentent à l'aise pour faire leur travail. On veillera aussi à se qu'ils ne soient pas surchargé de travail avec des temps de travail défini et des pauses. Tout pour que le travail constituant soit fait dans le meilleur confort.

La durée du travail constituant doit se faire sur une durée d'au moins 6 mois. Afin que chaque constituant est le temps de mûrir ses idées.Un délais supplémentaire de temps peut être ajouté sur demande d'au moins un tiers des constituants sur une durée maximal de 1 an. Le travail constitutif s’effectuera à raison de 2 jours consécutif tout les 10 jours en comptant 3 heures de travail  le matin et 3 heur l'après midi. Travail sera effectué dans l'assemblée.  

Les constituants, devront tout d'abord suivre une formation de droit constitutionnel, défini par un tronc commun prévus à l'avance. Ce tronc commun sera élaboré par un comité d'expert en droit constitutionnel, en philosophie politique, et en anthropologie de tout pays qui pourront s'inscrire sur une liste. Après tirage aux sort d'une trentaines de ses experts de la liste, ceux-ci se mettront d'accord pour élaboré un tronc commun affin de formé les constituants. 

Lors de cette formation , les constituants devront pouvoir avoir la possibilité de posé toutes les questions et d'avoir toutes les réponses qu'ils souhaitent sur le sujet.

Ils pourront aussi avoir accès à toutes les constitutions ayant déjà existé ou existante écrite dans leurs langue. 

Ils devront être informé sur tout les gouvernements envisageable , de type monarchique, de types aristocratique , de type anarchique, des différentes démocratie notamment le fonctionnement de la démocratie athénienne , les gouvernement représentatifs , le fonctionnement des gouvernement des autres pays (Russie, Chine, Etats-unis, Cuba, Coré du nord, Angleterre..) , avoir des notions sur des travaux anthropologique expliquant le fonctionnement des sociétés a petit groupe humain (tribale). Avoir des notions de philosophie politique. 

Cette formation préliminaire devra durée deux mois non consécutif à raison de 30 heures par semaines. 

A l'issu de cette formation un examen sous forme de QCM leurs sera posé , le niveaux d'exigence sera faible et n'aura aucune incidence sur la participation à l'écriture de la constitution sauf si le résultat est de zéro réponse correcte, se qui exclura la personne du processus constituant. (et celui-ci ne sera pas remplacé sauf si il y a plus de 10 personnes exclus , dans se cas là les personnes exclus devront être remplacé. )

Chaque groupe discutera individuellement des autres autres groupes des articles de constitutions 

Chaque groupe discutera individuellement des autres autres groupes , des articles de constitutions qu'ils souhaitent faire émergé et rédiger.

Chaque groupe aura à sa disposition un facilitateur, une personne experte , qui aura pour mission de donné un temps de parole équitable à tous les membres du groupe et d’être le script du groupe pour le compte-rendu de la séance.

Chaque groupe discutera individuellement des autres autres groupes , des articles de constitutions qu'ils souhaitent faire émergé et rédiger.

Chaque groupe aura à sa disposition un facilitateur, une personne experte , qui aura pour mission de donné un temps de parole équitable à tous les membres du groupe et d’être le script du groupe pour le compte-rendu de la séance. Il n'a aucun droit d'influencer le choix des constituants , ni de donné son avis sur la rédaction de la constitution. Il peut fournir toute sorte d'outils pour structuré le débats , il a le pouvoir d'exclure toute personne violente, insultante.Il joue le rôle de modérateur. Il doit veillé a se que les sujets de débats restent autour de la constitution et que les discutions restent courtoise.  

Une fois les 1000 constituants formé, ceux-ci seront répartit de manière aléatoire par groupe de 20 personnes . Les groupes devront être changés régulièrement toujours de manière  aléatoire à chaque nouvelle session.

Une session correspond à deux jours consécutif, une séance correspond à une journée. Donc  il y a deux séance dans une session.    

Chaque session se déroule de la manière suivante: 

-Séance 1 (premier jour) ; réunion des groupes de 20 personne

-Séance 2 (deuxième jour); réunion de l'assemblé au complet.

Chaque groupe discutera individuellement des autres autres groupes , des articles de constitutions qu'ils souhaitent faire émergé et rédiger.

Chaque groupe aura à sa disposition un facilitateur, une personne experte , qui aura pour mission de donné un temps de parole équitable à tous les membres du groupe et d’être le script du groupe pour le compte-rendu de la séance. Il n'a aucun droit d'influencer le choix des constituants , ni de donné son avis sur la rédaction de la constitution. Il peut fournir toute sorte d'outils pour structuré le débats , il a le pouvoir d'exclure toute personne violente, insultante.Il joue le rôle de modérateur. Il doit veillé a se que les sujets de débats restent autour de la constitution et que les discutions restent courtoise.  

Chaque groupe aura à sa disposition un facilitateur, une personne experte , qui aura pour mission de donné un temps de parole équitable à tous les membres du groupe et d’être le script du groupe pour le compte-rendu de la séance.

 Il n'a aucun droit d'influencer le choix des constituants , ni de donné son avis sur la rédaction de la constitution. 

Il peut fournir toute sorte d'outils pour structuré le débats , il a le pouvoir d'exclure toute personne violente, insultante.Il joue le rôle de modérateur. Il doit veillé a se que les sujets de débats restent autour de la constitution et que les discutions restent courtoise.

Le facilitateur   

Chaque groupe aura à sa disposition un facilitateur, une personne experte , qui aura pour mission de donné un temps de parole équitable à tous les membres du groupe et d’être le script du groupe pour le compte-rendu de la séance.

 Il n'a aucun droit d'influencer le choix des constituants , ni de donné son avis sur la rédaction de la constitution. 

Il peut fournir toute sorte d'outils pour structuré le débats , il a le pouvoir d'exclure toute personne violente, insultante.Il joue le rôle de modérateur. Il doit veillé a se que les sujets de débats restent autour de la constitution et que les discutions restent courtoise.

Le facilitateur peut être exclus du groupe à la demande de la majorité (10 personnes) du groupe. 

L'assemblée constituante sera constitué de 1000 citoyens tiré au sort et volontaire.

Dans un premier temps, on prendra soin de tiré aux sort parmi une liste de personne âgée d'au moins 18 ans et résident sur le territoire français depuis au moins 5 ans et résidant encore actuellement. 

Dans un deuxième temps seul les volontaires pourront participé à l'écriture de la constitution.

On prendra soin que l'assemblée ainsi formé représente un panel relativement représentatif de la population, comme la répartition des ages, la parité des sexe, la représentation des catégorie socioprofessionnel. Une répartition géographique homogène.

Les constituants devront être indemnisés pour tous le temps qu'ils consacreront à cette tache. Par contre ils ne devront recevoir aucune source de revenue directe. Le logement, la nourriture et tout autres services annexes (service de garde pour enfant, soin médicaux spécifique... ) leur sera fournis et devra être de qualité pour que les constituants se sentent à l'aise pour faire leur travail. On veillera aussi à se qu'ils ne soient pas surchargé de travail avec des temps de travail défini et des pauses. Tout pour que le travail constituant soit fait dans le meilleur confort.

La durée du travail constituant doit se faire sur une durée d'au moins 6 mois. Afin que chaque constituant est le temps de mûrir ses idées.Un délais supplémentaire de temps peut être ajouté sur demande d'au moins un tiers des constituants sur une durée maximal de 1 an. Le travail constitutif s’effectuera à raison de 2 jours consécutif tout les 10 jours en comptant 3 heures de travail  le matin et 3 heur l'après midi. Travail sera effectué dans l'assemblée.  

Les constituants, devront tout d'abord suivre une formation de droit constitutionnel, défini par un tronc commun prévus à l'avance. Ce tronc commun sera élaboré par un comité d'expert en droit constitutionnel, en philosophie politique, et en anthropologie de tout pays qui pourront s'inscrire sur une liste. Après tirage aux sort d'une trentaines de ses experts de la liste, ceux-ci se mettront d'accord pour élaboré un tronc commun affin de formé les constituants. 

Lors de cette formation , les constituants devront pouvoir avoir la possibilité de posé toutes les questions et d'avoir toutes les réponses qu'ils souhaitent sur le sujet.

Ils pourront aussi avoir accès à toutes les constitutions ayant déjà existé ou existante écrite dans leurs langue. 

Ils devront être informé sur tout les gouvernements envisageable , de type monarchique, de types aristocratique , de type anarchique, des différentes démocratie notamment le fonctionnement de la démocratie athénienne , les gouvernement représentatifs , le fonctionnement des gouvernement des autres pays (Russie, Chine, Etats-unis, Cuba, Coré du nord, Angleterre..) , avoir des notions sur des travaux anthropologique expliquant le fonctionnement des sociétés a petit groupe humain (tribale). Avoir des notions de philosophie politique. 

Cette formation préliminaire devra durée deux mois non consécutif à raison de 30 heures par semaines. 

A l'issu de cette formation un examen sous forme de QCM leurs sera posé , le niveaux d'exigence sera faible et n'aura aucune incidence sur la participation à l'écriture de la constitution sauf si le résultat est de zéro réponse correcte, se qui exclura la personne du processus constituant. (et celui-ci ne sera pas remplacé sauf si il y a plus de 10 personnes exclus , dans se cas là les personnes exclus devront être remplacé. )

Une fois les 1000 constituants formé, ceux-ci seront répartit de manière aléatoire par groupe de 20 personnes . Les groupes devront être changés régulièrement toujours de manière  aléatoire à chaque nouvelle session.

Une session correspond à deux jours consécutif, une séance correspond à une journée. Donc  il y a deux séance dans une session.    

Chaque session se déroule de la manière suivante: 

-Séance 1 (premier jour) ; réunion des groupes de 20 personne

-Séance 2 (deuxième jour); réunion de l'assemblé au complet.

Pendant la séance 1, chaque groupe discutera individuellement des autres autres groupes , des articles de constitutions qu'ils souhaitent faire émergé et rédiger. Ils produiront un compte-rendu qui sera utilisé pour la deuxième séance.  

Pendant la séance 2, l’ensemble des constituants se réuniront  dans la même assemblée    

Une fois les 1000 constituants formé, ceux-ci seront répartit de manière aléatoire par groupe de 20 personnes . Les groupes devront être changés régulièrement toujours de manière  aléatoire à chaque nouvelle session.

Une session correspond à deux jours consécutif, une séance correspond à une journée. Donc  il y a deux séance dans une session.    

Chaque session se déroule de la manière suivante: 

-Séance 1 (premier jour) ; réunion des groupes de 20 personne

-Séance 2 (deuxième jour); réunion de l'assemblé au complet.

Pendant la séance 1, chaque groupe discutera individuellement des autres autres groupes , des articles de constitutions qu'ils souhaitent faire émergé et rédiger. Ils produiront un compte-rendu qui sera utilisé pour la deuxième séance.

Pendant la séance 2, l’ensemble des constituants se réuniront  dans la même assemblée. Le compte-rendu de la première séance sera exposé lors de la deuxième séance par une (ou plusieurs) personne du groupe désigné par se groupe même comme ils le désirent.     

Une fois les 1000 constituants formé, ceux-ci seront répartit de manière aléatoire par groupe de 20 personnes . Les groupes devront être changés régulièrement toujours de manière  aléatoire à chaque nouvelle session.

Une session correspond à deux jours consécutif, une séance correspond à une journée. Donc  il y a deux séance dans une session.    

Chaque session se déroule de la manière suivante: 

-Séance 1 (premier jour) ; réunion des groupes de 20 personne

-Séance 2 (deuxième jour); réunion de l'assemblé au complet.

Pendant la séance 1, chaque groupe discutera individuellement des autres autres groupes , des articles de constitutions qu'ils souhaitent faire émergé et rédiger. Ils produiront un compte-rendu qui sera utilisé pour la deuxième séance. Ce compte rendu devras être un ébauche de constitution. Avec des articles détaillés.

Pendant la séance 2, l’ensemble des constituants se réuniront  dans la même assemblée . L'un des compte-rendu de la première séance sera tiré au sort et sera exposé lors de la deuxième séance par une (ou plusieurs) personne du groupe désigné par se groupe même comme ils le désirent.     

Une fois les 1000 constituants formé, ceux-ci seront répartit de manière aléatoire par groupe de 20 personnes . Les groupes devront être changés régulièrement toujours de manière  aléatoire à chaque nouvelle session.

Une session correspond à deux jours consécutif, une séance correspond à une journée. Donc  il y a deux séance dans une session.    

Chaque session se déroule de la manière suivante: 

-Séance 1 (premier jour) ; réunion des groupes de 20 personne

-Séance 2 (deuxième jour); réunion de l'assemblé au complet.

Pendant la séance 1, chaque groupe discutera individuellement des autres autres groupes , des articles de constitutions qu'ils souhaitent faire émergé et rédiger. Ils produiront un compte-rendu qui sera utilisé pour la deuxième séance. Ce compte rendu devras être un ébauche de constitution. Avec des articles détaillés.

Pendant la séance 2, l’ensemble des constituants se réuniront  dans la même assemblée . L'un des compte-rendu de la première séance sera tiré au sort et sera exposé lors de cette deuxième séance par une (ou plusieurs) personne du groupe désigné par se groupe même comme ils le désirent.  Dans l’ordre, après exposition de chaque article un vote de l'assemblé sera mis en oeuvre pour accepté ou refusé l'article.     

Une fois les 1000 constituants formé, ceux-ci seront répartit de manière aléatoire par groupe de 20 personnes . Les groupes devront être changés régulièrement toujours de manière  aléatoire à chaque nouvelle session.

Une session correspond à deux jours consécutif, une séance correspond à une journée. Donc  il y a deux séance dans une session.    

Chaque session se déroule de la manière suivante: 

-Séance 1 (premier jour) ; réunion des groupes de 20 personne

-Séance 2 (deuxième jour); réunion de l'assemblé au complet.

Pendant la séance 1, chaque groupe discutera individuellement des autres autres groupes , des articles de constitutions qu'ils souhaitent faire émergé et rédiger. Ils produiront un compte-rendu qui sera utilisé pour la deuxième séance. Ce compte rendu devras être un ébauche de constitution. Avec des articles détaillés.

Pendant la séance 2, l’ensemble des constituants se réuniront  dans la même assemblée . L'un des compte-rendu de la première séance sera tiré au sort et sera exposé lors de cette deuxième séance par une (ou plusieurs) personne du groupe désigné par se groupe même comme ils le désirent.  Dans l’ordre, après exposition de chaque article un vote de l'assemblé sera mis en oeuvre pour accepté ou refusé l'article. L'article doit être accepter à la majorité simple (aussi dite relative) s'est à dire un nombre de voix supérieur à celui qu’obtiennent les concurrents. Sinon l'article est mis de coté mais pourra être représenter ultérieurement.

Si dans le temps impartit le groupe à terminé d'exposé ses articles , un autre groupe est tiré au sort pour exposé les siens. 

Une fois les 1000 constituants formé, ceux-ci seront répartit de manière aléatoire par groupe de 20 personnes . Les groupes devront être changés régulièrement toujours de manière  aléatoire à chaque nouvelle session.

Une session correspond à deux jours consécutif, une séance correspond à une journée. Donc  il y a deux séance dans une session.    

Chaque session se déroule de la manière suivante: 

-Séance 1 (premier jour) ; réunion des groupes de 20 personne

-Séance 2 (deuxième jour); réunion de l'assemblé au complet.

Pendant la séance 1, chaque groupe discutera individuellement des autres autres groupes , des articles de constitutions qu'ils souhaitent faire émergé et rédiger. Ils produiront un compte-rendu qui sera utilisé pour la deuxième séance. Ce compte rendu devras être un ébauche de constitution. Avec des articles détaillés.

Pendant la séance 2, l’ensemble des constituants se réuniront  dans la même assemblée . L'un des compte-rendu de la première séance sera tiré au sort et sera exposé lors de cette deuxième séance par une (ou plusieurs) personne du groupe désigné par se groupe même comme ils le désirent.  Dans l’ordre, après exposition de chaque article un vote de l'assemblé sera mis en oeuvre pour accepté ou refusé l'article. L'article doit être accepter à la majorité simple (aussi dite relative) s'est à dire un nombre de voix supérieur à celui qu’obtiennent les concurrents. Sinon l'article est mis de coté mais pourra être représenter ultérieurement.

Si dans le temps impartit le groupe à terminé d'exposé ses articles , un autre groupe est tiré au sort pour exposé les siens. 

L’ensemble des articles acceptés seront réunis dans un document officiel qui sera distribué à l'issu de chaque fin de séquence à chaque constituant. Ce sera le texte de référence pour chaque discussion à ven

Une fois les 1000 constituants formé, ceux-ci seront répartit de manière aléatoire par groupe de 20 personnes . Les groupes devront être changés régulièrement toujours de manière  aléatoire à chaque nouvelle session.

Une session correspond à deux jours consécutif, une séance correspond à une journée. Donc  il y a deux séance dans une session.    

Chaque session se déroule de la manière suivante: 

-Séance 1 (premier jour) ; réunion des groupes de 20 personne

-Séance 2 (deuxième jour); réunion de l'assemblé au complet.

Pendant la séance 1, chaque groupe discutera individuellement des autres autres groupes , des articles de constitutions qu'ils souhaitent faire émergé et rédiger. Ils produiront un compte-rendu qui sera utilisé pour la deuxième séance. Ce compte rendu devras être un ébauche de constitution. Avec des articles détaillés.

Pendant la séance 2, l’ensemble des constituants se réuniront  dans la même assemblée . L'un des compte-rendu de la première séance sera tiré au sort et sera exposé lors de cette deuxième séance par une (ou plusieurs) personne du groupe désigné par se groupe même comme ils le désirent.  Dans l’ordre, après exposition de chaque article un vote de l'assemblé sera mis en oeuvre pour accepté ou refusé l'article. L'article doit être accepter à la majorité simple (aussi dite relative) s'est à dire un nombre de voix supérieur à celui qu’obtiennent les concurrents. Sinon l'article est mis de coté mais pourra être représenter ultérieurement.

Si dans le temps impartit le groupe à terminé d'exposé ses articles , un autre groupe est tiré au sort pour exposé les siens. 

L’ensemble des articles acceptés seront réunis dans un document officiel qui sera distribué à l'issu de chaque fin de séquence à chaque constituant. Ce sera le texte de référence qui devra être modelé afin d’obtenir la constitution final.

A chaque nouvelle séquence les groupe de la séquence seront dissous . On reformera des groupes de 20 personnes de manière aléatoire.

Et on suivra le protocole de la séquence précédente, à la différence que l’ensemble des articles accepté lors de la séance précédente seront soumis au vote.       

Une fois les 1000 constituants formé, ceux-ci seront répartit de manière aléatoire par groupe de 20 personnes . Les groupes devront être changés régulièrement toujours de manière  aléatoire à chaque nouvelle session.

Une session correspond à deux jours consécutif, une séance correspond à une journée. Donc  il y a deux séance dans une session.    

Chaque session se déroule de la manière suivante: 

-Séance 1 (premier jour) ; réunion des groupes de 20 personne

-Séance 2 (deuxième jour); réunion de l'assemblé au complet.

Pendant la séance 1, chaque groupe discutera individuellement des autres autres groupes , des articles de constitutions qu'ils souhaitent faire émergé et rédiger. Ils produiront un compte-rendu qui sera utilisé pour la deuxième séance. Ce compte rendu devras être un ébauche de constitution. Avec des articles détaillés.

Pendant la séance 2, l’ensemble des constituants se réuniront  dans la même assemblée . L'un des compte-rendu de la première séance sera tiré au sort et sera exposé lors de cette deuxième séance par une (ou plusieurs) personne du groupe désigné par se groupe même comme ils le désirent.  Dans l’ordre, après exposition de chaque article un vote de l'assemblé sera mis en oeuvre pour accepté ou refusé l'article. L'article doit être accepter à la majorité simple (aussi dite relative) s'est à dire un nombre de voix supérieur à celui qu’obtiennent les concurrents. Sinon l'article est mis de coté mais pourra être représenter ultérieurement.

Si dans le temps impartit le groupe à terminé d'exposé ses articles , un autre groupe est tiré au sort pour exposé les siens. 

L’ensemble des articles acceptés seront réunis dans un document officiel qui sera distribué à l'issu de chaque fin de séquence à chaque constituant. Ce sera le texte de référence qui devra être modelé afin d’obtenir la constitution final.

A chaque nouvelle séquence les groupe de la séquence seront dissous . On reformera des groupes de 20 personnes de manière aléatoire.

Et on suivra le protocole de la séquence précédente, à la différence que l’ensemble des articles accepté lors de la séance précédente seront soumis au vote.       

Une fois les 1000 constituants formé, ceux-ci seront répartit de manière aléatoire par groupe de 20 personnes . Les groupes devront être changés régulièrement toujours de manière  aléatoire à chaque nouvelle session.

Une session correspond à deux jours consécutif, une séance correspond à une journée. Donc  il y a deux séance dans une session.    

Chaque session se déroule de la manière suivante: 

-Séance 1 (premier jour) ; réunion des groupes de 20 personne

-Séance 2 (deuxième jour); réunion de l'assemblé au complet.

Pendant la séance 1, chaque groupe discutera individuellement des autres autres groupes , des articles de constitutions qu'ils souhaitent faire émergé et rédiger. Ils produiront un compte-rendu qui sera utilisé pour la deuxième séance. Ce compte rendu devras être un ébauche de constitution. Avec des articles détaillés.

Pendant la séance 2, l’ensemble des constituants se réuniront  dans la même assemblée . L'un des compte-rendu de la première séance sera tiré au sort et sera exposé lors de cette deuxième séance par une (ou plusieurs) personne du groupe désigné par se groupe même comme ils le désirent.  Dans l’ordre, après exposition de chaque article un vote de l'assemblé sera mis en oeuvre pour accepté ou refusé l'article. L'article doit être accepter à la majorité simple (aussi dite relative) s'est à dire un nombre de voix supérieur à celui qu’obtiennent les concurrents. Sinon l'article est mis de coté mais pourra être représenter ultérieurement.

Si dans le temps impartit le groupe à terminé d'exposé ses articles , un autre groupe est tiré au sort pour exposé les siens. 

L’ensemble des articles acceptés seront réunis dans un document officiel qui sera distribué à l'issu de chaque fin de séquence à chaque constituant. Ce sera le texte de référence qui devra être modelé afin d’obtenir la constitution final.

A chaque nouvelle séquence les groupe de la séquence précédente seront dissous . On reformera des groupes de 20 personnes de manière aléatoire.

Et on suivra le protocole de la séquence précédente, à la différence que l’ensemble des articles accepté lors de la séance précédente seront soumis au vote. 

Le moment de la deuxième séance, c'est à dire le moment  du rassemblement de l’ensemble des constituants dans l'assemblé n'a pas vocation à être un moment de débat mais seulement de présentation et d'abrogation. Les moments de débats se feront lors de la première séance et pandanet       

Une fois les 1000 constituants formé, ceux-ci seront répartit de manière aléatoire par groupe de 20 personnes . Les groupes devront être changés régulièrement toujours de manière  aléatoire à chaque nouvelle session.

Une session correspond à deux jours consécutif, une séance correspond à une journée. Donc  il y a deux séance dans une session.    

Chaque session se déroule de la manière suivante: 

-Séance 1 (premier jour) ; réunion des groupes de 20 personne

-Séance 2 (deuxième jour); réunion de l'assemblé au complet.

Pendant la séance 1, chaque groupe discutera individuellement des autres autres groupes , des articles de constitutions qu'ils souhaitent faire émergé et rédiger. Ils produiront un compte-rendu qui sera utilisé pour la deuxième séance. Ce compte rendu devras être un ébauche de constitution. Avec des articles détaillés.

Pendant la séance 2, l’ensemble des constituants se réuniront  dans la même assemblée . L'un des compte-rendu de la première séance sera tiré au sort et sera exposé lors de cette deuxième séance par une (ou plusieurs) personne du groupe désigné par se groupe même comme ils le désirent.  Dans l’ordre, après exposition de chaque article un vote de l'assemblé sera mis en oeuvre pour accepté ou refusé l'article. L'article doit être accepter à la majorité simple (aussi dite relative) s'est à dire un nombre de voix supérieur à celui qu’obtiennent les concurrents. Sinon l'article est mis de coté mais pourra être représenter ultérieurement.

Si dans le temps impartit le groupe à terminé d'exposé ses articles , un autre groupe est tiré au sort pour exposé les siens. 

L’ensemble des articles acceptés seront réunis dans un document officiel qui sera distribué à l'issu de chaque fin de séquence à chaque constituant. Ce sera le texte de référence qui devra être modelé afin d’obtenir la constitution final.

A chaque nouvelle séquence les groupe de la séquence précédente seront dissous . On reformera des groupes de 20 personnes de manière aléatoire.

Et on suivra le protocole de la séquence précédente, à la différence que l’ensemble des articles accepté lors de la séance précédente seront soumis au vote. 

Le moment de la deuxième séance, c'est à dire le moment  du rassemblement de l’ensemble des constituants dans l'assemblé n'a pas vocation à être un moment de débat mais seulement de présentation et d'abrogation. Les moments de débats se feront lors de la première séance et pendant les temps annexes.       

Chaque groupe aura à sa disposition un facilitateur, une personne experte , qui aura pour mission de donné un temps de parole équitable à tous les membres du groupe et d’être le script du groupe pour le compte-rendu de la séance.

 Il n'a aucun droit d'influencer le choix des constituants , ni de donné son avis sur la rédaction de la constitution. 

Il peut fournir toute sorte d'outils pour structuré le débats , il a le pouvoir d'exclure toute personne violente, insultante.Il joue le rôle de modérateur. Il doit veillé a se que les sujets de débats restent autour de la constitution et que les discutions restent courtoise.

Le facilitateur peut être exclus du groupe à la demande d'au moins 10 personnes du groupe. 

L'assemblée constituante sera constitué de 1000 citoyens tiré au sort et volontaire.

Dans un premier temps, on prendra soin de tiré aux sort parmi une liste de personne âgée d'au moins 18 ans et résident sur le territoire français depuis au moins 5 ans et résidant encore actuellement. 

Dans un deuxième temps seul les volontaires pourront participé à l'écriture de la constitution.

On prendra soin que l'assemblée ainsi formé représente un panel relativement représentatif de la population, comme la répartition des ages, la parité des sexe, la représentation des catégorie socioprofessionnel. Une répartition géographique homogène.

Les constituants devront être indemnisés pour tous le temps qu'ils consacreront à cette tache. Par contre ils ne devront recevoir aucune source de revenue directe. Le logement, la nourriture et tout autres services annexes (service de garde pour enfant, soin médicaux spécifique... ) leur sera fournis et devra être de qualité pour que les constituants se sentent à l'aise pour faire leur travail. On veillera aussi à se qu'ils ne soient pas surchargé de travail avec des temps de travail défini et des pauses. Tout pour que le travail constituant soit fait dans le meilleur confort.

La durée du travail constituant doit se faire sur une durée d'au moins 6 mois. Afin que chaque constituant est le temps de mûrir ses idées.Un délais supplémentaire de temps peut être ajouté sur demande d'au moins un tiers des constituants sur une durée maximal de 1 an. Le travail constitutif s’effectuera à raison de 2 jours consécutif tout les 10 jours en comptant 4 heures de travail  le matin et 3 heures l'après midi. Travail sera effectué dans l'assemblée.  

Les constituants, devront tout d'abord suivre une formation de droit constitutionnel, défini par un tronc commun prévus à l'avance. Ce tronc commun sera élaboré par un comité d'expert en droit constitutionnel, en philosophie politique, et en anthropologie de tout pays qui pourront s'inscrire sur une liste. Après tirage aux sort d'une trentaines de ses experts de la liste, ceux-ci se mettront d'accord pour élaboré un tronc commun affin de formé les constituants. 

Lors de cette formation , les constituants devront pouvoir avoir la possibilité de posé toutes les questions et d'avoir toutes les réponses qu'ils souhaitent sur le sujet.

Ils pourront aussi avoir accès à toutes les constitutions ayant déjà existé ou existante écrite dans leurs langue. 

Ils devront être informé sur tout les gouvernements envisageable , de type monarchique, de types aristocratique , de type anarchique, des différentes démocratie notamment le fonctionnement de la démocratie athénienne , les gouvernement représentatifs , le fonctionnement des gouvernement des autres pays (Russie, Chine, Etats-unis, Cuba, Coré du nord, Angleterre..) , avoir des notions sur des travaux anthropologique expliquant le fonctionnement des sociétés a petit groupe humain (tribale). Avoir des notions de philosophie politique. 

Cette formation préliminaire devra durée deux mois non consécutif à raison de 30 heures par semaines. 

A l'issu de cette formation un examen sous forme de QCM leurs sera posé , le niveaux d'exigence sera faible et n'aura aucune incidence sur la participation à l'écriture de la constitution sauf si le résultat est de zéro réponse correcte, se qui exclura la personne du processus constituant. (et celui-ci ne sera pas remplacé sauf si il y a plus de 10 personnes exclus , dans se cas là les personnes exclus devront être remplacé. )

L'assemblée constituante sera constitué de 1000 citoyens tiré au sort et volontaire.

Dans un premier temps, on prendra soin de tiré aux sort parmi une liste de personne âgée d'au moins 18 ans et résident sur le territoire français depuis au moins 5 ans et résidant encore actuellement. 

Dans un deuxième temps seul les volontaires pourront participé à l'écriture de la constitution.

On prendra soin que l'assemblée ainsi formé représente un panel relativement représentatif de la population, comme la répartition des ages, la parité des sexe, la représentation des catégorie socioprofessionnel. Une répartition géographique homogène.

Les constituants devront être indemnisés pour tous le temps qu'ils consacreront à cette tache. Par contre ils ne devront recevoir aucune source de revenue directe. Le logement, la nourriture et tout autres services annexes (service de garde pour enfant, soin médicaux spécifique... ) leur sera fournis et devra être de qualité pour que les constituants se sentent à l'aise pour faire leur travail. On veillera aussi à se qu'ils ne soient pas surchargé de travail avec des temps de travail défini et des pauses. Tout pour que le travail constituant soit fait dans le meilleur confort.

La durée du travail constituant doit se faire sur une durée d'au moins 6 mois. Afin que chaque constituant est le temps de mûrir ses idées.Un délais supplémentaire de temps peut être ajouté sur demande d'au moins un tiers des constituants sur une durée maximal de 1 an. Le travail constitutif s’effectuera à raison de 2 jours consécutif tout les 10 jours en comptant 4 heures de travail  le matin et 3 heures l'après midi. Travail sera effectué dans l'assemblée.  

Les constituants, devront tout d'abord suivre une formation de droit constitutionnel, défini par un tronc commun prévus à l'avance. Ce tronc commun sera élaboré par un comité d'expert en droit constitutionnel, en philosophie politique, et en anthropologie de tout pays qui pourront s'inscrire sur une liste. Après tirage aux sort d'une trentaines de ses experts de la liste, ceux-ci se mettront d'accord pour élaboré un tronc commun affin de formé les constituants. 

Lors de cette formation , les constituants devront pouvoir avoir la possibilité de posé toutes les questions et d'avoir toutes les réponses qu'ils souhaitent sur le sujet.

Ils pourront aussi avoir accès à toutes les constitutions ayant déjà existé ou existante écrite dans leurs langue. 

Ils devront être informé sur tout les gouvernements envisageable , de type monarchique, de types aristocratique , de type anarchique, des différentes démocratie notamment le fonctionnement de la démocratie athénienne , les gouvernement représentatifs , le fonctionnement des gouvernement des autres pays (Russie, Chine, Etats-unis, Cuba, Coré du nord, Angleterre..) , avoir des notions sur des travaux anthropologique expliquant le fonctionnement des sociétés a petit groupe humain. Avoir des notions de philosophie politique. 

Cette formation préliminaire devra durée deux mois non consécutif à raison de 30 heures par semaines. 

A l'issu de cette formation un examen sous forme de QCM leurs sera posé , le niveaux d'exigence sera faible et n'aura aucune incidence sur la participation à l'écriture de la constitution sauf si le résultat est de zéro réponse correcte, se qui exclura la personne du processus constituant. (et celui-ci ne sera pas remplacé sauf si il y a plus de 10 personnes exclus , dans se cas là les personnes exclus devront être remplacé. )

Une fois les 1000 constituants formé, ceux-ci seront répartit de manière aléatoire par groupe de 20 personnes . Les groupes devront être changés régulièrement toujours de manière  aléatoire à chaque nouvelle session.

Une session correspond à deux jours consécutif, une séance correspond à une journée. Donc  il y a deux séance dans une session.    

Chaque session se déroule de la manière suivante: 

-Séance 1 (premier jour) ; réunion des groupes de 20 personne

-Séance 2 (deuxième jour); réunion de l'assemblé au complet.

Pendant la séance 1, chaque groupe discutera individuellement des autres autres groupes , des articles de constitutions qu'ils souhaitent faire émergé et rédiger. Ils produiront un compte-rendu qui sera utilisé pour la deuxième séance. Ce compte rendu devras être un ébauche de constitution. Avec des articles détaillés. 

Pendant la séance 2, l’ensemble des constituants se réuniront  dans la même assemblée . L'un des compte-rendu de la première séance sera tiré au sort et sera exposé lors de cette deuxième séance par une (ou plusieurs) personne du groupe désigné par se groupe même comme ils le désirent.  Dans l’ordre, après exposition de chaque article un vote de l'assemblé sera mis en oeuvre pour accepté ou refusé l'article. L'article doit être accepter à la majorité simple (aussi dite relative) s'est à dire un nombre de voix supérieur à celui qu’obtiennent les concurrents. Sinon l'article est mis de coté mais pourra être représenter ultérieurement.

Si dans le temps impartit le groupe à terminé d'exposé ses articles , un autre groupe est tiré au sort pour exposé les siens. 

L’ensemble des articles acceptés seront réunis dans un document officiel qui sera distribué à l'issu de chaque fin de séquence à chaque constituant. Ce sera le texte de référence qui devra être modelé afin d’obtenir la constitution final.

A chaque nouvelle séquence les groupe de la séquence précédente seront dissous . On reformera des groupes de 20 personnes de manière aléatoire.

Et on suivra le protocole de la séquence précédente, à la différence que l’ensemble des articles accepté lors de la séance précédente seront soumis au vote. 

Le moment de la deuxième séance, c'est à dire le moment  du rassemblement de l’ensemble des constituants dans l'assemblé n'a pas vocation à être un moment de débat mais seulement de présentation et d'abrogation. Les moments de débats se feront lors de la première séance et pendant les temps annexes.       

Si la constitution n'est pas approuvé une autre assemblé devra se formé. Et suivre le même protocole.

Mais le taux d'approbation de la constitution sera réduit à plus de 50 pour 100 des suffrages exprimé.  

La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances. 

La France à un gouvernement indivisible. Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction aucune .

La langue de la République est le français.

L'emblème national est le drapeau tricolore, bleu, blanc, rouge.

L'hymne national est « La Marseillaise ».

La devise de la République est « Liberté, Égalité, Fraternité ».

La souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants et par la voie du référendum.

Aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s'en attribuer l'exercice.

Le suffrage peut être direct ou indirect dans les conditions prévues par la Constitution. Il est toujours universel, égal et secret.

Sont électeurs, dans les conditions déterminées par la loi, tous les nationaux français majeurs des deux sexes, jouissant de leurs droits civils et politiques.

La langue officiel est le français.

L'emblème national est le drapeau tricolore, bleu, blanc, rouge.

L'hymne national est « La Marseillaise ».

La devise de la République est « Liberté, Égalité, Fraternité ».

Aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s'attribuer l'exercice de la souveraineté de la société française.

Le suffrage peut être direct ou indirect dans les conditions prévues par la Constitution. Il est toujours universel, égal et secret.

Sont électeurs, dans les conditions déterminées par la loi, tous les nationaux français majeurs des deux sexes, jouissant de leurs droits civils et politiques.

Aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s'attribuer l'exercice de la souveraineté de la société française.

Le suffrage peut être direct ou indirect dans les conditions prévues par la Constitution. Il est toujours universel, égal et secret.

Sont citoyen français , tous les nationaux français majeurs des deux sexes, jouissant de leurs droits civils et politiques. Résident sur le territoire géographique de la France depuis au moins 5 ans. Une seul nationalité par individu est autorisé. 

On accès aux élections tous les citoyens de plus de 17 ans.

Aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s'attribuer l'exercice de la souveraineté de la société française.

Le suffrage peut être direct ou indirect dans les conditions prévues par la Constitution. Il est toujours universel, égal et secret.

Sont citoyen français , tous les nationaux français majeurs des deux sexes, jouissant de leurs droits civils et politiques. Résident sur le territoire géographique de la France depuis au moins 5 ans. Une seul nationalité par individu est autorisé. 

On accès aux élections tous les citoyens d'au moins 18 ans .

Aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s'attribuer l'exercice de la souveraineté de la société française.

Le suffrage peut être direct ou indirect dans les conditions prévues par la Constitution. Il est toujours universel, égal et secret.

Sont citoyen français , tous les nationaux français majeurs des deux sexes, jouissant de leurs droits civils et politiques. Résident sur le territoire géographique de la France depuis au moins 5 ans. 

On accès aux élections tous les citoyens d'au moins 18 ans .

Le Président de la République veille au respect de la Constitution. Il assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de l'État.

Il est le garant de l'indépendance nationale, de l'intégrité du territoire et du respect des traités.

Le Président de la République est élu pour cinq ans au suffrage universel direct.

Nul ne peut exercer plus de deux mandats consécutifs.

Les modalités d'application du présent article sont fixées par une loi organique.

Le Président de la République est élu à la majorité absolue des suffrages exprimés. Si celle-ci n'est pas obtenue au premier tour de scrutin, il est procédé, le quatorzième jour suivant, à un second tour. Seuls peuvent s'y présenter les deux candidats qui, le cas échéant après retrait de candidats plus favorisés, se trouvent avoir recueilli le plus grand nombre de suffrages au premier tour.

Le Président de la République est élu selon le mode de scrutin à jugement majoritaire (voir article qui le défini). 

L'élection du nouveau Président a lieu vingt jours au moins et trente-cinq jours au plus avant l'expiration des pouvoirs du président en exercice.

En cas de vacance de la Présidence de la République pour quelque cause que ce soit,  les fonctions du Président de la République, sont provisoirement exercées par sont premier ministre et, si celui-ci est à son tour empêché d'exercer ces fonctions, par le Gouvernement.

En cas de vacance ou lorsque l'empêchement est déclaré définitif par le Conseil constitutionnel, le scrutin pour l'élection du nouveau Président a lieu, sauf cas de force majeure constaté par le Conseil constitutionnel, vingt jours au moins et trente-cinq jours au plus après l'ouverture de la vacance ou la déclaration du caractère définitif de l'empêchement.

Si, dans les sept jours précédant la date limite du dépôt des présentations de candidatures, une des personnes ayant, moins de trente jours avant cette date, annoncé publiquement sa décision d'être candidate décède ou se trouve empêchée, le Conseil constitutionnel peut décider de reporter l'élection.

Si, avant le premier tour, un des candidats décède ou se trouve empêché, le Conseil constitutionnel prononce le report de l'élection.

En cas de décès ou d'empêchement de l'un des deux candidats les plus favorisés au premier tour avant les retraits éventuels, le Conseil constitutionnel déclare qu'il doit être procédé de nouveau à l'ensemble des opérations électorales ; il en est de même en cas de décès ou d'empêchement de l'un des deux candidats restés en présence en vue du second tour.

Dans tous les cas, le Conseil constitutionnel est saisi dans les conditions fixées au deuxième alinéa de l'article 61 ci-dessous ou dans celles déterminées pour la présentation d'un candidat par la loi organique prévue à l'article 6 ci-dessus.

Le Conseil constitutionnel peut proroger les délais prévus aux troisième et cinquième alinéas sans que le scrutin puisse avoir lieu plus de trente-cinq jours après la date de la décision du Conseil constitutionnel. Si l'application des dispositions du présent alinéa a eu pour effet de reporter l'élection à une date postérieure à l'expiration des pouvoirs du Président en exercice, celui-ci demeure en fonction jusqu'à la proclamation de son successeur.

Il ne peut être fait application ni des articles 49 et 50 ni de l'article 89 de la Constitution durant la vacance de la Présidence de la République ou durant la période qui s'écoule entre la déclaration du caractère définitif de l'empêchement du Président de la République et l'élection de son successeur.

Le Président de la République est élu selon le mode de scrutin à jugement majoritaire (voir article qui le défini). 

L'élection du nouveau Président a lieu vingt jours au moins et trente-cinq jours au plus avant l'expiration des pouvoirs du président en exercice.

En cas de vacance de la Présidence de la République pour quelque cause que ce soit,  les fonctions du Président de la République, sont provisoirement exercées par sont premier ministre et, si celui-ci est à son tour empêché d'exercer ces fonctions, par le Gouvernement.

En cas de vacance ou lorsque l'empêchement est déclaré définitif par le Conseil constitutionnel, le scrutin pour l'élection du nouveau Président a lieu,  vingt jours au moins et trente-cinq jours au plus après l'ouverture de la vacance ou la déclaration du caractère définitif de l'empêchement.

Si, dans les sept jours précédant la date limite du dépôt des présentations de candidatures, une des personnes ayant, moins de trente jours avant cette date, annoncé publiquement sa décision d'être candidate décède ou se trouve empêchée, le Conseil constitutionnel peut décider de reporter l'élection.

Si, avant le scrutin, un des candidats décède ou se trouve empêché, le Conseil constitutionnel prononce le report de l'élection.

En cas de décès de l'un des candidats , le Conseil constitutionnel déclare qu'il doit être procédé de nouveau à l'ensemble des opérations électorales.

Il ne peut être fait application ni des articles 49 et 50 ni de l'article 89 de la Constitution durant la vacance de la Présidence de la République ou durant la période qui s'écoule entre la déclaration du caractère définitif de l'empêchement du Président de la République et l'élection de son successeur.

Le Président de la République est élu selon le mode de scrutin à jugement majoritaire (voir article qui le défini). 

L'élection du nouveau Président a lieu vingt jours au moins et trente-cinq jours au plus avant l'expiration des pouvoirs du président en exercice.

En cas de vacance de la Présidence de la République pour quelque cause que ce soit,  les fonctions du Président de la République, sont provisoirement exercées par le président de l'assemblée citoyenne et, si celui-ci est à son tour empêché d'exercer ces fonctions, par le Gouvernement.

En cas de vacance ou lorsque l'empêchement est déclaré définitif par le Conseil constitutionnel, le scrutin pour l'élection du nouveau Président a lieu,  vingt jours au moins et trente-cinq jours au plus après l'ouverture de la vacance ou la déclaration du caractère définitif de l'empêchement.

Si, dans les sept jours précédant la date limite du dépôt des présentations de candidatures, une des personnes ayant, moins de trente jours avant cette date, annoncé publiquement sa décision d'être candidate décède ou se trouve empêchée, le Conseil constitutionnel peut décider de reporter l'élection.

Si, avant le scrutin, un des candidats décède ou se trouve empêché, le Conseil constitutionnel prononce le report de l'élection.

En cas de décès de l'un des candidats , le Conseil constitutionnel déclare qu'il doit être procédé de nouveau à l'ensemble des opérations électorales.

Il ne peut être fait application ni des articles 49 et 50 ni de l'article 89 de la Constitution durant la vacance de la Présidence de la République ou durant la période qui s'écoule entre la déclaration du caractère définitif de l'empêchement du Président de la République et l'élection de son successeur.

Le Président de la République est élu selon le mode de scrutin à jugement majoritaire (voir article qui le défini). 

L'élection du nouveau Président a lieu vingt jours au moins et trente-cinq jours au plus avant l'expiration des pouvoirs du président en exercice.

En cas de vacance de la Présidence de la République pour quelque cause que ce soit,  les fonctions du Président de la République, sont provisoirement exercées par le président de l'assemblée citoyenne et, si celui-ci est à son tour empêché d'exercer ces fonctions, par le Gouvernement.

En cas de vacance ou lorsque l'empêchement est déclaré définitif par le Conseil constitutionnel, le scrutin pour l'élection du nouveau Président a lieu,  vingt jours au moins et trente-cinq jours au plus après l'ouverture de la vacance ou la déclaration du caractère définitif de l'empêchement.

Si, dans les sept jours précédant la date limite du dépôt des présentations de candidatures, une des personnes ayant, moins de trente jours avant cette date, annoncé publiquement sa décision d'être candidate décède ou se trouve empêchée, le Conseil constitutionnel peut décider de reporter l'élection.

Si, avant le scrutin, un des candidats décède ou se trouve empêché, le Conseil constitutionnel prononce le report de l'élection.

En cas de décès de l'un des candidats , le Conseil constitutionnel déclare qu'il doit être procédé de nouveau à l'ensemble des opérations électorales.

Le Président de la République est élu selon le mode de scrutin à jugement majoritaire (voir article qui le défini). 

L'élection du nouveau Président a lieu vingt jours au moins et trente-cinq jours au plus avant l'expiration des pouvoirs du président en exercice.

En cas de vacance de la Présidence de la République pour quelque cause que ce soit,  les fonctions du Président de la République, sont provisoirement exercées par le président de l'assemblée citoyenne et, si celui-ci est à son tour empêché d'exercer ces fonctions, par le Gouvernement.

En cas de vacance ou lorsque l'empêchement est déclaré définitif par le Conseil constitutionnel, le scrutin pour l'élection du nouveau Président a lieu,  vingt jours au moins et trente-cinq jours au plus après l'ouverture de la vacance ou la déclaration du caractère définitif de l'empêchement.

Si, dans les sept jours précédant la date limite du dépôt des présentations de candidatures, une des personnes ayant, moins de trente jours avant cette date, annoncé publiquement sa décision d'être candidate décède ou se trouve empêchée, le Conseil constitutionnel peut décider de reporter l'élection.

Si, avant le scrutin, un des candidats décède ou se trouve empêché, le Conseil constitutionnel prononce le report de l'élection.

En cas de décès de l'un des candidats , le Conseil constitutionnel déclare qu'il doit être procédé de nouveau à l'ensemble des opérations électorales.

Le droit de propriété est limité et surtout étendu à la propriété d'usage , c'est à dire que la propriété d'un individu se limite et s’étend à l’ensemble des choses qu'il utilise. 

Cette propriété peut être collective ou individuelle tant que les individus qui l'a possède en on l'usage régulier.  

La propriété lucrative c'est à dire le droit de tiré des revenues d'une propriété qu'on n'utilise pas est interdite.  

Quelques particularité peuvent être admise dans le cadre prévue par la loi tant que l’ensemble du droit de propriété respecte l’extension générale de la propriété d'usage.  

Le droit de propriété est limité et surtout étendu à la propriété d'usage , c'est à dire que la propriété d'un individu se limite et s’étend à l’ensemble des choses qu'il utilise. 

Cette propriété peut être collective ou individuelle tant que les individus qui l'a possède en on l'usage régulier.  

La propriété lucrative c'est à dire le droit de tiré des revenues d'une propriété qu'on n'utilise pas est interdite.  

Quelques particularité peuvent être admise dans le cadre prévue par la loi tant que l’ensemble du droit de propriété respecte l’extension générale de la propriété d'usage. 

Les producteurs et consommateur on un droit de propriété   

Le droit de propriété est limité et surtout étendu à la propriété d'usage , c'est à dire que la propriété d'un individu se limite et s’étend à l’ensemble des choses qu'il utilise. 

Cette propriété peut être collective ou individuelle tant que les individus qui l'a possède en on l'usage régulier.  

La propriété lucrative c'est à dire le droit de tiré des revenues d'une propriété qu'on n'utilise pas est interdite.  

Quelques particularité peuvent être admise dans le cadre prévue par la loi tant que l’ensemble du droit de propriété respecte l’extension générale de la propriété d'usage. 

Tous les producteurs (et consommateurs?)  on un droit de propriété sur l’ensemble des moyens de production. C'est à dire qu'ils ont un droit de décision partagé sur l'appareil productif qui les concernent.

Le droit de propriété privé d'usage est le droit d'usé de cette propriété comme son propriétaire l'entend , mais pas d'en abusé autant qu'il le souhaite . Le cadre de la loi doit permettre de définir se qu'abusé d'une propriété signifie. 

Les instances économiques ont pour rôle principales de donné du pouvoir aux producteurs de l’ensemble de l'appareil productifs du pays. 

En donnant à l’ensemble des salariés de tous secteurs, la possibilité de décidés de l'investissement de l'appareil productif.

Et de mettre un cadre aux conditions de travail. 

Les décisions prises par ces instances auront force de lois.   

Les instance économique auront le pouvoir de subventionné l’essentiel de l'appareil productif.

Le financement de l'appareil productif ne doit pas se faire par prêt mais par subvention et ou création monétaire.

Les instances économiques déciderons du taux unique de cotisation du de la valeur ajouté des entreprises

La cotisation se séparera en plusieurs caisses:

La caisse des salaires qui financera les salaires

La caisse de subvention qui financera l'investissement

La caisse de gratuité qui financera les bien et services gratuit

Un taux d'autofinancement sera aussi décidé mais cet autofinancement ne sera géré que par les entreprises elles même.

Les instance économique auront le pouvoir de subventionné l’essentiel de l'appareil productif.

Le financement de l'appareil productif ne doit pas se faire par prêt mais par subvention et ou création monétaire.

Les instances économiques déciderons du taux unique de cotisation du de la valeur ajouté des entreprises

La cotisation se séparera en plusieurs caisses:

La caisse des salaires qui financera les salaires

La caisse de subvention qui financera l'investissement

La caisse de gratuité qui financera les bien et services gratuit

Un taux d'autofinancement sera aussi décidé mais cet autofinancement ne sera géré que par les entreprises elles même.

-Les représentants de chaque entreprises élu par les salariés des entreprises.

-Les représentants de chaque secteurs d'activité par région

-Les salariés tiré aux sort parmi une liste de personne désigné par les salarié et volontaire

La liste des secteur d'activités:

-Agroalimentaire,Chimie, pharmacie, Agriculture,Énergie,Maintenance entretien,Armée sécurité,Commerce distribution, Enseignement, Mécanique, Art Design, Communication - Marketing - Pub, Environnement,Mode, industrie textile,Audiovisuel - Spectacle,Construction aéronautique, ferroviaire et navale,Fonction publique,Recherche, Audit, gestion,Culture - Artisanat d'art, Hôtellerie, restauration, Santé,Droit, justice,Social,Banque assurance,Edition Journalisme,informatique et télécoms,Sport, loisirs – Tourisme, Électronique,Logistique transport,BTP, architecture,Verre béton céramique.

Les instance économique auront le pouvoir de subventionné l’essentiel de l'appareil productif.

Le financement de l'appareil productif ne doit pas se faire par prêt mais par subvention et ou création monétaire.

Les instances économiques déciderons du taux unique de cotisation du de la valeur ajouté des entreprises

La cotisation se séparera en plusieurs caisses:

La caisse des salaires qui financera les salaires

La caisse de subvention qui financera l'investissement

La caisse de gratuité qui financera les bien et services gratuit

Un taux d'autofinancement sera aussi décidé mais cet autofinancement ne sera géré que par les entreprises elles même.

Les 

Les instance économique auront le pouvoir de subventionné l’essentiel de l'appareil productif.

Le financement de l'appareil productif ne doit pas se faire par prêt mais par subvention et ou création monétaire.

Les instances économiques déciderons du taux unique de cotisation du de la valeur ajouté des entreprises

La cotisation se séparera en plusieurs caisses:

La caisse des salaires qui financera les salaires

La caisse de subvention qui financera l'investissement

La caisse de gratuité qui financera les bien et services gratuit

Un taux d'autofinancement sera aussi décidé mais cet autofinancement ne sera géré que par les entreprises elles même.

Les instance économique décideront :

Du taux des différentes cotisation

Du lieu des investissements

De l’échelle des salaires

Des différent niveaux de qualification correspondant à ses salaires 

Les instance économique auront le pouvoir de subventionné l’essentiel de l'appareil productif.

Le financement de l'appareil productif ne doit pas se faire par prêt mais par subvention et ou création monétaire.

Les instances économiques déciderons du taux unique de cotisation du de la valeur ajouté des entreprises

La cotisation se séparera en plusieurs caisses:

La caisse des salaires qui financera les salaires

La caisse de subvention qui financera l'investissement

La caisse de gratuité qui financera les bien et services gratuit

Un taux d'autofinancement sera aussi décidé mais cet autofinancement ne sera géré que par les entreprises elles même.

Les instance économique décideront :

Du taux des différentes cotisation

Du lieu des investissements

De l’échelle des salaires

Des différent niveaux de qualification correspondant à ses salaires 

Du droit du travail

CADRE DE LEURS DÉCISIONS 

Les instance économique auront le pouvoir de subventionné l’essentiel de l'appareil productif.

Le financement de l'appareil productif ne doit pas se faire par prêt mais par subvention et ou création monétaire.Aucune dette pour investissement productif est légale.

Les instances économiques déciderons du taux unique de cotisation du de la valeur ajouté des entreprises

La cotisation se séparera en plusieurs caisses:

La caisse des salaires qui financera les salaires

La caisse de subvention qui financera l'investissement

La caisse de gratuité qui financera les bien et services gratuit

Un taux d'autofinancement sera aussi décidé mais cet autofinancement ne sera géré que par les entreprises elles même.

Les instance économique décideront :

Du taux des différentes cotisation

Du lieu des investissements

De l’échelle des salaires

Des différent niveaux de qualification correspondant à ses salaires 

Du droit du travail

(REMARQUE: Les instance politique auront le pouvoir de contrebalancé le pouvoir économique en interdisant certain type de production exemple:

-Les représentants de chaque entreprises élu par les salariés des entreprises.

-Les représentants de chaque secteurs d'activité par région

-Les salariés tiré aux sort parmi une liste de personne désigné par les salarié et volontaire

CADRE DE LEURS DÉCISIONS 

Les instance économique auront le pouvoir de subventionné l’essentiel de l'appareil productif.

Le financement de l'appareil productif ne doit pas se faire par prêt mais par subvention et ou création monétaire.Aucune dette pour investissement productif est légale.

Les instances économiques déciderons du taux unique de cotisation du de la valeur ajouté des entreprises

La cotisation se séparera en plusieurs caisses:

La caisse des salaires qui financera les salaires

La caisse de subvention qui financera l'investissement

La caisse de gratuité qui financera les bien et services gratuit

Un taux d'autofinancement sera aussi décidé mais cet autofinancement ne sera géré que par les entreprises elles même.

Les instance économique décideront :

Du taux des différentes cotisation

Du lieu des investissements

De l’échelle des salaires

Des différent niveaux de qualification correspondant à ses salaires 

Du droit du travail

(REMARQUE: Les instance politique auront le pouvoir de contrebalancé le pouvoir économique en interdisant certain type de production exemple:les instances politique peuvent décidé d'interdire la production d'électricité via du charbon) 

-Plusieurs chambres ?

-Des représentants désigné par tirages au sort et ou élus sur des listes de salarié désigné par les salariés eux même (élection sans candidats)

-Des représentants pa

-Les représentants de chaque entreprises élu par les salariés des entreprises.

-Les représentants de chaque secteurs d'activité par région

-Les salariés tiré aux sort parmi une liste de personne désigné par les salarié et volontaire

-Plusieurs chambres ?

-Des représentants désigné par tirages au sort et ou élus sur des listes de salarié désigné par les salariés eux même (élection sans candidats)

-Des représentants par entreprise, par département, par Région

-Des représentants par secteurs d'activité, par Branche

-Des chambres de contrôles

-Référendum d'initiative salarial

-Les représentants de chaque entreprises élu par les salariés des entreprises.

-Les représentants de chaque secteurs d'activité par région

-Les salariés tiré aux sort parmi une liste de personne désigné par les salarié et volontaire

Toute création monétaire doit s'accompagné d'une création de richesse produite par du travail.