Nouvelle Constitution

Article 1 — fondement de la constitution

Tout article de cette constitution ne peut être écrit et modifié que par une assemblée constituante qui sera tirée au sort parmi la population. Les conditions du tirage au sort sont présentées plus loin.a

Article 2 — ecriture et modification de la constitution

Article 3 — Assemblée constituante

Article 4 — citoyen français

Une personne est considérée comme vivant sur le territoire Français lorsque aTout citoyen Français peut participer au institution du Pays.

Tout citoyen Français possède le droit de vote.

Toute personne âgée de plus de XX ans (18) et vivant dans le territoire Français depuis plus de XX ans (5) est considéré comme citoyen français.

Une personne est considérée comme vivant sur le territoire Français lorsque

aToute personne âgée de plus de XX ans (18) et vivant dans le territoire Français depuis plus de XX ans (5) est considéré comme citoyen français.

Une personne est considérée comme vivant sur le territoire Français dans les cas suivants :

- sa résidence principale où il réside pendant au moins XX (6) mois dans l'année est située dans le territoire Français

- il exerce une activité à temps plein pendant au moins XX (6) mois dans l'année dans le territoire Français et participe dans la mesure de ses moyens à l'imposition

Tout citoyen vivant en dehors du territoire Français pendant plus de XX ans (5) perd temporairement sa citoyenneté.

Perte de citoyenneté définitive : un citoyen peut perdre définitivement sa citoyenneté pour les raisons suivantes :

- TODO

Tout citoyen Français peut participer aux institutions du Pays.

Tout citoyen Français possède le droit de vote.

Toute personne âgée de plus de XX ans (18) et vivant dans le territoire Français depuis plus de XX ans (5) est considéré comme citoyen français.

Une personne est considérée comme vivant sur le territoire Français dans les cas suivants :

- sa résidence principale (où il réside pendant au moins XX (6) mois dans l'année est située dans le

- sa résidence principale où il réside pendant au moins XX (6) mois dans l'année est située dans le territoire Français

- il exerce une activité à temps plein pendant au moins XX (6) mois dans l'année dans le territoire Français et participe dans la mesure de ses moyens à l'imposition

TODO : Perte de citoyenneté définitive : un citoyen peut perdre définitivement sa citoyenneté pour les raisons suivantes :

Toute personne âgée de plus de XX ans (18) et vivant dans le territoire Français depuis plus de XX ans (5) est considéré comme citoyen français.

Une personne est considérée comme vivant sur le territoire Français dans les cas suivants :

- sa résidence principale (où il réside pendant au moins XX (6) mois dans l'année est située dans le territoire Français

- il exerce une activité pendant au moins XX (6) mois dans l'année sur le territoire et participe dans la mesure de ses moyens à l'imposition

Chambre des lois

Chambre de la monnaie

Chambre de la justice

Chambre des référendums

Chambre des médias