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Aide : Qu'est-ce qu'une Constitution sur ce site ?

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CONSTITUTION

Nouvelle Constitution

Rédigé par Sanguruk, suivi par 0 abonné.

Avec 4 articles répartis en 11 chapitres,

Obtient la note de 5/10 en moyenne,

et 0 de médiane avec 0 notes.

  1. 1

    Chambre des médias

    Explication du fonctionnement de la chambre des médias

  2. 1

    Chambre de la monnaie

    Explication du fonctionnement de la chambre de la monnaie

  3. 1

    Chambre de la justice

    Explication du fonctionnement de la chambre de la justice

  4. 1

    Chambre des lois

    Explication du fonctionnement de la chambre des lois

  5. 1

    Chambre des référendums

    Explication du fonctionnement de la chambre des référendums

  6. 1

    Constitution

    Constitution
    1. Article 1. fondement de la constitution

      L'objectif de cette constitution est de définir le contrat social régissant le fonctionnement de la société Française.


      Le fondement de cette constitution est le suivant : déterminer les règles et institutions qui permettent de s'assurer :

      - que tous les êtres vivants puissent vivre dignement dans l'équité

      - que toutes les décisions qui seront prises, le seront dans l'intérêt du plus grand nombre et pas de quelques uns.

      Tout article de cette constitution ne peut être écrit et modifié que par une assemblée constituante qui sera tirée au sort parmi la population. Les conditions du tirage au sort sont présentées plus loin.a
    2. Article 2. ecriture et modification de la constitution
    3. Article 3. Assemblée constituante
    4. Article 4. citoyen français
      Une personne est considérée comme vivant sur le territoire Français lorsque a

      Tout citoyen Français peut participer au institution du Pays.

      Tout citoyen Français possède le droit de vote.

      Toute personne âgée de plus de XX ans (18) et vivant dans le territoire Français depuis plus de XX ans (5) est considéré comme citoyen français.


      Une personne est considérée comme vivant sur le territoire Français lorsque 

      a

      Toute personne âgée de plus de XX ans (18) et vivant dans le territoire Français depuis plus de XX ans (5) est considéré comme citoyen français.


      Une personne est considérée comme vivant sur le territoire Français dans les cas suivants :

      - sa résidence principale où il réside pendant au moins XX (6) mois dans l'année est située dans le territoire Français

      - il exerce une activité à temps plein pendant au moins XX (6) mois dans l'année dans le territoire Français et participe dans la mesure de ses moyens à l'imposition

      Tout citoyen vivant en dehors du territoire Français pendant plus de XX ans (5) perd temporairement sa citoyenneté.

      Perte de citoyenneté définitive : un citoyen peut perdre définitivement sa citoyenneté pour les raisons suivantes :

      - TODO

      Tout citoyen Français peut participer aux institutions du Pays.

      Tout citoyen Français possède le droit de vote.

      Toute personne âgée de plus de XX ans (18) et vivant dans le territoire Français depuis plus de XX ans (5) est considéré comme citoyen français.


      Une personne est considérée comme vivant sur le territoire Français dans les cas suivants :

      - sa résidence principale (où il réside pendant au moins XX (6) mois dans l'année est située dans le 


      - sa résidence principale où il réside pendant au moins XX (6) mois dans l'année est située dans le territoire Français

      - il exerce une activité à temps plein pendant au moins XX (6) mois dans l'année dans le territoire Français et participe dans la mesure de ses moyens à l'imposition

       TODO : Perte de citoyenneté définitive : un citoyen peut perdre définitivement sa citoyenneté pour les raisons suivantes :

      Toute personne âgée de plus de XX ans (18) et vivant dans le territoire Français depuis plus de XX ans (5) est considéré comme citoyen français.


      Une personne est considérée comme vivant sur le territoire Français dans les cas suivants :

      - sa résidence principale (où il réside pendant au moins XX (6) mois dans l'année est située dans le territoire Français

      - il exerce une activité pendant au moins XX (6) mois dans l'année sur le territoire et participe dans la mesure de ses moyens à l'imposition

  7. 2

    Chambre des lois

  8. 3

    Chambre de la monnaie

  9. 4

    Chambre de la justice

  10. 5

    Chambre des référendums

  11. 6

    Chambre des médias

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