CONSTITUTION

Pour éviter que cela ne se reproduise il faut un personnage au-dessus des institutions, révocable à tout instant par le peuple par R.I.C. ayant recueilli 600.000 signature, et qui puisse être saisi directement par n'importe quel citoyen d'un situation jugée anormale.

Ce personnage existe dans d’autres pays : C'est le Roi ou la Reine.

Le Roi dispose de services secrets indépendants ne rendant compte qu'à lui pour s'informer.

Le Roi est le garant de la mise en place des R.I.C.

Le Roi nomme le premier ministre qui forme son gouvernement.

Le Roi reste en place tant qu'il est jugé digne de régner par les citoyens (CELA SE MÉRITE).

Il peut être remplacé en cas de décès ou de destitution par son descendant légitime à deux conditions :

- Que le prétendant ait un QI minimum de 100.

- Qu'il soit exempt de condamnation judiciaire ou de trahisons manifeste envers le peuple.

- Qu'il ait suivi des études supérieures jugées apte à le rendre compétent dans ses fonctions.

La monarchie constitutionnelle de FRANCE conserve les institutions de l'ancienne république pour la continuité nécessaire de l'état.

La chambre haute (Sénat) et la chambre basse(Assemblée nationale)  sont conservées mais aucun de leurs membres n'a le droit d'appartenir à une société secrète ou d'avoir participé à des actes de pédophilie en réunion ou réseau pédophile sous peine de révocation/ intelligibilité à vie . Les services secrets royaux sont chargés des enquêtes sur les "élus".

Les loi actuelles sont conservées. Une commission constituée de membres du peuple aura pour mission d'épurer toutes les lois ancienne , inutiles, liberticides, ou carrément populicide

(loi du 1er août 1793 prescrivant l'extermination des hommes, la déportation des femmes et des enfants, et la destruction du territoire par la politique de la terre brûlée;loi du 1er octobre 1793 prescrivant l'extermination de tous les « brigands » (par exemple le massacre des Lucs-sur-Boulogne inclut des brigands à l'état d'embryons, de bébés et d'enfants dont 110 ont moins de 8 ans).

La hiérarchie est rétablie dans tous les domaines. Les syndicats, coteries, partis politiques, associations en intelligence avec les ennemis du peuple français sont interdits.

Chaque entreprise, administration, groupe de travailleurs de plus de 3 salariés à le droit d'élire un ou plusieurs représentants du personnel pour améliorer les conditions de travail mais aussi les performances de l'entreprise.

Ce premier ministre doit rencontrer au moins une fois par mois le Roi ou plus si nécessaire et doit débattre avec lui des sujets importants pour la France. A l'issue de chaque rencontre un compte rendu est rédigé et rendu publique sur les médias afin que le peuple puisse juger de la qualité des débats et de la compétence des protagonistes.

Le premier ministre choisit ses ministres d'état :

- Intérieur

-Justice (Garde des sceaux)

- Santé

- armées

- Education

- agriculture/ pèche 

et de deux à quatre autre ministres pour des sujets valables !

Tous les ministres sont révocables par R.I.C.

Tous les autres dispositifs sont abrogés (commissions Théodule, secrétaire d'état "aux droits des chats" etc)

Le code de déontologie des magistrats reste à créer.

Ce citoyen devient de fait journaliste et doit se soumettre au code de déontologie du journalisme( à créer).

Si les informations du citoyen sont utiles et vérifiable, documentées, elle seront relayées par d'autres et son audience va croître. Si elles sont partisanes, inutiles voire nuisible, le média disparaîtra faute de public.

Tout média devra reprendre au minimum 5 à 10 % d'informations diffusées à l'étranger en citant ses sources.

 Aucune personne possédant plus d'habitation, d'automobiles, de compte bancaires en France ou à l'étranger, que le nécessaire pour vivre ne pourra pratiquer des activités de journalisme.

L'entrée dans l'EUROPE de MAASTRICHT ayant été refusée par le peuple de FRANCE, l'adhésion au traité de LISBONNE est abrogée

En conséquences tous les fonds levés au titre d’impôts ou de taxe et versés à l’entité EUROPE sont conservés en FRANCE.

La loi du 3 janvier 1973 est abrogée et la BANQUE DE FRANCE est rétablie dans ses fonctions d'avant 1973.

De même les anciennes frontières de FRANCE sont rétablies et contrôlées par les douanes françaises. La FRANCE ne fait plus partie de l'espace "Schengen".

A cette fin les services des douanes sont rétablis et auront pour première mission d'embaucher du personnel  en priorité chez les jeunes ayant prouvé leur attachement moral & culturel à la FRANCE.

Les billets et pièces d'Euros seront échangeables aux guichets de la nouvelle Banque de FRANCE.

Les infrastructures, fruit du travail du peuple français sont renationalisées et les services fournis par ces infrastructures sont rendus soit gratuits pour les français citoyens depuis 3 générations en FRANCE ou par alliance.

Exemple : L'autoroute est gratuite pour M DUPONT et taxée pour le camion de M. Da Silva venant du Portugal.

L’électricité sera vendue au prix coûtant pour les français, les entreprises françaises et l’excédent vendu au prix fort à l'étranger 

Une partie incompressible de leurs condamnation sera d'organiser chaque année une grande cérémonie commémorative au nom des personnes mortes du fait de leurs activités.

Ils seront contraints de rendre hommage à tous nos morts et suicidés de par leurs fonctions :

- Gilets Jaunes 

- Policiers

- agriculteurs

- marins pécheurs

- médecins 

- enseignants

- hommes politiques "suicidés"

- militaires

- Douaniers

(liste non exhaustive, vous pouvez en rajouter  ! )

La FRANCE est de tradition chrétienne. Cela doit être clairement exposé dans la constitution.

La république française s'est rendue fautive de génocides et l'assemblée constitutionnelle de 1793 a même promulgué des lois "populicides" qui aujourd'hui seraient qualifiées de génocidaires.

L'un des crime les plus abjectes de cette assemblée fut de tuer violemment ou à petit feu les prêtres catholiques par les noyades de Nantes ou les pontons de la Rochelle ou l’île Madame.

Afin que nul ne puisse ignorer le régicide du 21 janvier 1793 ou ces massacres de masse liés à la naissance de la république, 

les programme d'histoire des écolier, collégiens, lycéens et universitaires doivent être révisés pour y faire apparaître clairement :

- Le populicide/génocide de 1793/94

- Le génocide Arménien de 1915

- La Shoah de 1933/45

- les crimes communistes de Lénine et Staline ( Goulag 1917 /1953)

- les exactions policières de 2018/2019 vis à vis du peuple Français

Les noms des "héros napoléoniens" fauteurs de massacres de masse doivent être effacés à jamais de l'arc de Triomphe ( François-Joseph Westermann)

La FRANCE est de tradition chrétienne. Cela doit être clairement exposé dans la constitution.

Chaque citoyen doit se déclarer de tradition religieuse à sa convenance : Chrétien , Bouddhiste, Musulman, animiste, ....

Les " athés" devront se soumettre à une formation religieuse de leur choix et déclarer ensuite une religion.

La république française s'est rendue fautive de génocides et l'assemblée constitutionnelle de 1793 a même promulgué des lois "populicides" qui aujourd'hui seraient qualifiées de génocidaires envers les populations catholiques de l'ouest au sud de la Loire.

L'un des crime les plus abjectes de cette assemblée fut de tuer violemment ou à petit feu les prêtres catholiques par les noyades de Nantes ou les pontons de la Rochelle ou l’île Madame.

Afin que nul ne puisse ignorer le régicide du 21 janvier 1793 ou ces massacres de masse liés à la naissance de la république, 

les programme d'histoire des écolier, collégiens, lycéens et universitaires doivent être révisés pour y faire apparaître clairement :

- Le populicide/génocide de 1793/94

- Le génocide Arménien de 1915

- La Shoah de 1933/45

- les crimes communistes de Lénine et Staline ( Goulag 1917 /1953)

- les exactions policières de 2018/2019 vis à vis du peuple Français (liste non exhaustive)

Les noms des "héros napoléoniens" fauteurs de massacres de masse doivent être effacés à jamais de l'arc de Triomphe ( François-Joseph Westermann)

Les programmes scolaires devront obligatoirement faire étudier l'HISTOIRE DE FRANCE à tous les jeunes du pays !

L'histoire des pays étrangers ne les concernent pas ! S'ils souhaitent apprendre l'histoire du Brésil ou de l’Afrique du sud libre à eux de demander la naturalisation dans ces pays et d'y étudier ce qu'ils veulent !racisme

La FRANCE est de tradition chrétienne. Cela doit être clairement exposé dans la constitution.

Chaque citoyen doit se déclarer de tradition religieuse à sa convenance : Chrétien , Bouddhiste, Musulman, animiste, ....

Les " athés" devront se soumettre à une formation religieuse de leur choix et déclarer ensuite une religion.

La république française s'est rendue fautive de génocides et l'assemblée constitutionnelle de 1793 a même promulgué des lois "populicides" qui aujourd'hui seraient qualifiées de génocidaires envers les populations catholiques de l'ouest au sud de la Loire.

L'un des crime les plus abjectes de cette assemblée fut de tuer violemment ou à petit feu les prêtres catholiques par les noyades de Nantes ou les pontons de la Rochelle ou l’île Madame.

Afin que nul ne puisse ignorer le régicide du 21 janvier 1793 ou ces massacres de masse liés à la naissance de la république, 

les programme d'histoire des écolier, collégiens, lycéens et universitaires doivent être révisés pour y faire apparaître clairement :

- Le populicide/génocide de 1793/94

- Le génocide Arménien de 1915

- La Shoah de 1933/45

- les crimes communistes de Lénine et Staline ( Goulag 1917 /1953)

- les exactions policières de 2018/2019 vis à vis du peuple Français (liste non exhaustive)

Les noms des "héros napoléoniens" fauteurs de massacres de masse doivent être effacés à jamais de l'arc de Triomphe ( François-Joseph Westermann)

Les programmes scolaires devront obligatoirement faire étudier l'HISTOIRE DE FRANCE à tous les jeunes du pays !

L'histoire des pays étrangers ne les concernent pas ! S'ils souhaitent apprendre l'histoire du Brésil ou de l’Afrique du sud libre à eux de demander la naturalisation dans ces pays et d'y étudier ce qu'ils veulent !racisme

De même l'étude des langues étrangères ne pourra être envisagée qu'après avoir réussi un examen de français identique à celui du "certificat d'études" des années 50.

Tout "ostéopathe" "naturopathe" ou  ayant quelques connaissances techniques et le désir sincère d'aider son prochain peut s'inscrire de droit pour suivre un cursus accéléré.

 L'étudiant devra faire des stages partout où le manque de personnel se fait sentir : hôpitaux, urgences, maisons de retraite, PMI, cabinets de médecins générale. Pour exercer il devra avoir réussi trois stages en médecine générale. 

Le "désir sincère " sera évalué par le chef de service du SAMU local après un stage de 7/7 jours 24/24 heures.

Il devra prendre l'engagement de s'installer une durée minimale de 10 ans dans un désert médical dès l'obtention de son diplôme.

Passé ce délais il pourra s'inscrire en "Certificat d'études spéciales" ouvrant le droit d’exercer une spécialité en hôpital ou en libéral.

Dans l'attente que ces nouveaux spécialistes soient formés tous les médecins exerçant la médecine générale seront sollicités pour s'inscrire en "certificat d'étude spéciales"

Les études d'infirmières sont ouverte de droit à toute personne ayant exercé des fonctions d'aide soignante, d'ambulancier, d'aide à la personne.

Ces études seront raccourcies et simplifiées en fonction des compétences déjà acquises par les inscrits.

L’assurance maladie doit subir un audit rapide (moins de 6 mois) fait par une société étrangère spécialisée.

Toutes les modifications proposées par l'audit seront étudiées et mise en oeuvre rapidement si ces modifications obtiennent l'aval d'une commission de citoyens usagés, de médecin , de personnel médical,

à l’exception des "financiers"

Tout "ostéopathe" "naturopathe" ou  ayant quelques connaissances techniques et le désir sincère d'aider son prochain peut s'inscrire de droit pour suivre un cursus accéléré.

 L'étudiant devra faire des stages partout où le manque de personnel se fait sentir : hôpitaux, urgences, maisons de retraite, PMI, cabinets de médecins générale. Pour exercer il devra avoir réussi trois stages en médecine générale. 

Le "désir sincère " sera évalué par le chef de service du SAMU local après un stage de 7/7 jours 24/24 heures.

Il devra prendre l'engagement de s'installer une durée minimale de 10 ans dans un désert médical dès l'obtention de son diplôme.

Passé ce délais il pourra s'inscrire en "Certificat d'études spéciales" ouvrant le droit d’exercer une spécialité en hôpital ou en libéral;

ou aller s'installer où bon lui semble.

Dans l'attente que ces nouveaux spécialistes soient formés tous les médecins généralistes en exercice seront sollicités pour s'inscrire en "certificat d'étude spéciales"

Les études d'infirmières sont ouverte de droit à toute personne ayant exercé des fonctions d'aide soignante, d'ambulancier, d'aide à la personne.

Ces études seront raccourcies et simplifiées en fonction des compétences déjà acquises par les inscrits.

L’assurance maladie doit subir un audit rapide (moins de 6 mois) fait par une société étrangère spécialisée.

Toutes les modifications proposées par l'audit seront étudiées et mise en oeuvre rapidement si ces modifications obtiennent l'aval d'une commission de citoyens usagés, de médecin , de personnel médical,

à l’exception des "financiers"

Chaque membre de bande terroriste, ou personne les ayant protégés, financés, retardé leurs mise en cause judiciaire est déchu de la citoyenneté française et ce à vie définitivement.

Les forces de police ont le droit de les interpeller et de les confier à l'Armée Française pour qu'ils soient immédiatement exclus du territoire national et reconduits dans leur pays d'origine.

Si un petit malin déclare n'avoir aucun pays d'origine il sera immédiatement affecté aux services de déminages  des bombes, obus, grenades et autres munitions dangereuses séquelles des guerre du XXè siècle en France. 

Tout "journaliste" qui perdrait fait et cause pour un pauvre terroriste qui a tué du blanc parce que son enfance à été malheureuse ou autre argument bidon se verra proposer le même avenir.

Chaque membre de bande terroriste, ou personne les ayant protégés, financés, retardé leurs mise en cause judiciaire est déchu de la citoyenneté française et ce à vie définitivement.

Les forces de police ont le droit de les interpeller et de les confier à l'Armée Française pour qu'ils soient immédiatement exclus du territoire national et reconduits dans leur pays d'origine.

Si un petit malin déclare n'avoir aucun pays d'origine il sera immédiatement affecté aux services de déminages  des bombes, obus, grenades et autres munitions dangereuses séquelles des guerre du XXè siècle en France. 

Tout "journaliste" qui perdrait fait et cause pour un pauvre terroriste qui a tué du blanc parce que son enfance à été malheureuse ou autre argument tendancieux se verra proposer le même avenir. De même les associations dont le but est de favoriser toute forme d'immigration contraire à la constitution est déclarée dissoute et ses membres soumis à la même peine.

Chaque membre de bande terroriste, ou personne les ayant protégés, financés, retardé leurs mise en cause judiciaire est déchu de la citoyenneté française et ce à vie définitivement.

Les forces de police ont le droit de les interpeller et de les confier à l'Armée Française pour qu'ils soient immédiatement exclus du territoire national et reconduits dans leur pays d'origine.

Si un petit malin déclare n'avoir aucun pays d'origine il sera immédiatement affecté aux services de déminages  des bombes, obus, grenades et autres munitions dangereuses séquelles des guerre du XXè siècle en France. 

Tout "journaliste" qui perdrait fait et cause pour un pauvre terroriste qui a tué du blanc parce que son enfance à été malheureuse ou autre argument tendancieux se verra proposer le même avenir. De même les associations dont le but est de favoriser toute forme d'immigration contraire à la constitution est déclarée dissoute et ses membres soumis à la même peine.

Les personnes ne parlant pas français ont le droit de visiter la FRANCE en tant que touristes et n'obtiendront qu'un visa à durée limitée.

Les personnes désirant se faire soigner en FRANCE ou bénéficier d'un quelconque service disponible en FRANCE et inexistant dans leur pays d'origine obtiendront un visa pour soins à condition qu'une somme forfaitaire en rapport avec les soins envisagés soit déposée par virement à l'avance dans l'établissement de soins envisagé.

Elle sera soumise à un vote populaire. Si "l'oeuvre" est jugée laide, sale, injurieuse, inadaptée à embellissement de l'endroit où elle doit être placée elle sera détruite aux frais de l'artiste.