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CONSTITUTION

Nouvelle Constitution

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  1. Préambule 1

    1. Article 1. Préambule

      Est désigné comme Peuple Français l'ensemble de tout.e citoyen.ne né.e ou assimilé.e Français.e, sans distinction de genre, d'origine ou de situation sociale.

      Le peuple français proclame solennellement son attachement aux Droits de l'homme et aux principes de la souveraineté nationale, ainsi qu'aux droits et devoirs définis dans la Charte de l'environnement de 2004.

      En vertu de ces principes et de celui de la libre détermination des peuples, la Démocratie offre aux territoires d'outre-mer qui manifestent la volonté explicite d'y adhérer des institutions nouvelles fondées sur l'idéal commun de liberté, d'égalité et de fraternité et conçues sur la notion d'intérêt général.

    2. Article 2. Article Premier

      La France est un territoire indivisible, laïque, démocratique et social. Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances.

      Son organisation est décentralisée.

      La loi favorise l'égal accès des femmes et des hommes aux fonctions d'État ainsi qu'aux responsabilités professionnelles et sociales.


  2. Préambule 2

  3. Pre 3

    Préambule

    1. Article 1. Préambule

      Est désigné comme Peuple Français tout.e citoyen.ne Français.e, sans distinction de genre, d'origine, de situation sociale et de religion.

      Le Peuple Français proclame solennellement son attachement aux Droits de l'homme et aux principes de la souveraineté nationale tels qu'ils ont été définis par la Déclaration de 1789, ainsi qu'aux droits et devoirs définis dans la Charte de l'environnement de 2004.


      En vertu de ces principes et de celui de la libre détermination des peuples, la France offre aux territoires d'outre-mer qui manifestent explicitement la volonté d'y adhérer des institutions nouvelles fondées sur l'idéal commun de liberté, d'équité et de solidarité et conçues en vue de leur évolution démocratique.

    2. Article 2. Article Premier

      La France est un territoire indivisible, laïc, démocratique et social.
      Elle assure l'égalité devant la loi de tous et toutes sur son territoire. Elle respecte toutes les croyances.

      Son organisation est décentralisée. Son administration est nationale et publique.

      La loi favorise l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats citoyens, ainsi qu'aux responsabilités professionnelles et sociales.

  4. Titre I 4

    De la Souveraineté

    1. Article 3. Article 2
      La langue officielle de la France est le français. Les langues régionales sont reconnues d'égale importance.
      L'emblème national est le drapeau tricolore, bleu, blanc, rouge.
      L'hymne national est « La Marseillaise ». (à voir)
      La devise de la République est « Équité, Liberté, Solidarité ».
      Son principe est : gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple.
    2. Article 4. Article 3

      La souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par le sort et par la voie du Referendum d’Initiative Citoyenne.

      Aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s'en attribuer l'exercice.

      Le suffrage peut être direct ou indirect dans les conditions prévues par la Constitution. Il est toujours universel, égal et secret.

      Sont citoyens tous les nationaux français majeurs des deux sexes, jouissant de leurs droits civils et politiques.

  5. Titre - II 5

    Du président de la République

    Toi tu vas prendre cher...
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