Label citoyens BioFrance. (Alimentaire.) 12 articles.

Article 1 — APPARTENANCE

ce label n’est pas commercialisable, il appartient
exclusivement aux citoyens et modifiable par référendum à partir de 100000
citoyens révisables tous les 6 mois. (Mise en application 1 an après
acceptation du label).

Article 2 — modalité

Ce label est attribué
uniquement par les citoyens tirer au sort formé (de préférence local sauf si
moins de 300 habitants), constitué au minimum de 2 citoyens, l’un contrôleur et
l’autre vérificateur de procédure. Tenue adéquat fournies.

Article 3 — fonctions

Les tirés au sort
(inspecteurs prévoyant) on également un but indubitable d’aider par tout moyen
le producteur à améliorer son label s’il le souhaite.

Article 4 — visibilité

Ce label s’inscrit obligatoirement sur tout produit
alimentaire totalement Français directement sur le produit et/ou le packaging
d’un logo visible, lisible, d’une taille minimum de 3 cm sur 3 cm sur la face
avant du produit.

Alinéas 4.1 tout producteur a le droit d’inscrire ses
points manquant sur le packaging faisant référence de contre arguments (ex :
-10 points pour : emballage)

Article 5 — la note

Ce label comporte une note comprise entre 0 et 100 révisable
tous les 3 mois et selon l’amélioration. Elle peut donc monter ou descendre.

Alinéas 5.1: en cas d’impossibilité de visite la note du
label sera bloquée (mauvaise idées), retirer ou inscrit “suspendu”. Ce “suspendu”
ne garantissant plus la note du label.

Article 6 — graduation

Ce label à 3 couleurs différentes allant du rouge au vert.
De 0 à 40 : rouge, de 41 à 80 : orange et de 81 à100 : vert.

Alinéas 6.1: cette note peut être augmenter par le
producteur en prouvant une procédure innovante totalement bio et hyper local. Ex
: Mm cocote, productrice d’œufs, marque par tamponnage manuel durable et
accepté (norme), ses produits datés avec une encre de jus de betterave local
fixé au blanc d’œufs. Cette astuce sera notée et mise à disposition de tout
citoyens dans “un livre vert” mis à jour consultable par tout producteur désireux
avec mention en cours ou validé.

Article 7 — RÉCOMPENSE

Tout producteurs (rare)
ayant tenu au moins 1 année consécutive le Label 100 sera gratifier de la légion
d’honneur citoyenne verte de l’année. L’information devras être médiatisé à
grande échelle et explicative sur TOUS les aspects de cette récompense ainsi
que de TOUT ces avantages. (Incitation écologique).

Article 8 — droit

Considérer comme droit, tout citoyens auras axé aux mouvances (rapports) du label de tout producteur, mise à jour en site, en mairie, par demande de courrier, de tout moyen pour obtenir l’information.

Article 9 — RÈGLE

Tout produit Français ayant le moindre apport d’un autre
pays se verra le logo barré d’une croix rouge. (À voir … sauf frontalier
direct, cas exceptionnels)

Article 10 — aides

Je propose que la note soit indexée sur les impôts et ou
tout autre aide pour le producteur qui le demande en guise de récompense. Ex :
aucun impôt lié à sa production est terrestre pour un label 100.

Alinéas 10.1 une aide de l’état sera attribuer à raison
de 50% et de 50 m2 max à tout producteur alimentaire désirant une construction
uniquement de matériaux écologique, biodégradable et renouvelable pour sa
production. Ex : un Abri en toit de bambou, pour récupération d’eau de pluie pour
sa production.

Article 11 — éducation

Je propose dans le cadre scolaire des visites de jardins de note compris entre 80 et 100 uniquement, en but d’éducation écologique future.

Article 12 — les points (fonctionnement)

Les points sont attribués
de 10 en 10 (modifiable, test) sur au moins 10 aspects, les entrants, les
sortants les amendements (engrais), l’énergie (eau électricité gaz), les moyens
solaires utilisé et/ou renouvelable propre, l’autoproduction hyper local, les
semences. (Voir l’exemple 1 et 2).

Article 13 — exemple 1

(TOUT en hyper local)
un producteur de tomate produit ses semences bio: 10 points, il arrose ses
cultures d’eau SAINE, eau de pluie, cours ,
d’eau, source, marre ou rivière : 10 points, il produit ses engrais bio lui-même:
10 points, il produit sont insecticide (répulsif) bio: 10 points, il n’utilise
aucune machine énergivore: 10 points, il vend ces produits localement: 10
points (-1 point par kms parcouru sauf transport non polluant “originaire”), il
vend ses produits sur le marché du village en s’y rendant à pied, en vélo, à
dos d’animal:10 points, il vend sa production dans des paniers d’osier : 10
points, il n’utilise aucun packaging destructeur d’environnement , la consigne
par exemple et un fabuleux system ou l’apport du contenant par l’acheteur lui-même:
10 points etc.

Article 14 — note

OUI, ce label est extrêmement difficile à obtenir avec la
note maximum mais il est aussi la plus haute distinction écologique mondiale.
Le but de ce label n’est pas un concours, une note inférieur et de couleur
orange et largement acceptable.

*Paradoxe, pour exemple, un paysans local producteur (à l’ancienne)
respectueux, pourrait avoir ce label maximum depuis toujours sans le savoir.

Article 15 — exemple 2

(Rien de local) un producteur de tomate ne fait
pas ses semences et ne sont pas
bio: -10 points, il arrose ses cultures d’eau dis du robinet (énergie,
assainissement, apport de chlore) ou de pluie très proche d’une route très fréquenté : -10 points, il ne produit
pas ses engrais et ne sont pas bio: -10 points, il ne produit pas sont insecticide (répulsif) qu’il fait
venir de loin et qui n’est pas bio: -10
points, il utilise des machines énergivore: -10 points, il vend ses produits à
+ de 10 kms: -10 points (sauf transport non polluant “originaire”), il vend ses
produits sur le marché du village en si rendant en camion:-10 points, il vend
sa production dans des caisse plastiques
à usage unique : -10 points, etc.

Article 16 — préambule et conclusion

Depuis toujours nous avons remarqué qu’un véritable “label”
alimentaire exclusivement Français est manquant. En effet, il s’agit de label
de norme européenne etc. (que nous ne contrôlons donc pas), de label divers
détournant la vigilance des citoyens. Certains dise que des labels sont même
achetable ce qui a pour objectif d’induire en erreur le citoyen. L’information
sur le packaging, pour exemple, n’est pas toujours limpide et/ou sert
d’argument de vente au détriment de la qualité et de l’information réelle.
C’est pourquoi nous tentons ici d’appliquer un “label citoyens” unique et
surtout Français, décidé par les citoyens et surtout de ce qui ne veulent plus
voir. Ce label citoyens Français sera certainement (sans vantardise) le plus
haut mondial, donc “dur” (*), toutefois ce sera le plus haut respect de la nature,
de la biodiversité pour les populations à venir. Ce “Label” a pour but également
d’incité les producteurs à produire plus “propre”, de sensibilisé les citoyens,
l’éducation, à l’écologie devenu très largement indispensable.