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CONSTITUTION

Label citoyens BioFrance. (Alimentaire.) 12 articles.

Rédigé par manu80, suivi par 1 abonné.

Avec 16 articles répartis en 1 chapitres,

Obtient la note de 7.0/10 en moyenne,

et 7.0 de médiane avec 1 notes.

  1. 1

    Label citoyens

    1. Article 1. APPARTENANCE

      ce label n’est pas commercialisable, il appartient exclusivement aux citoyens et modifiable par référendum à partir de 100000 citoyens révisables tous les 6 mois. (Mise en application 1 an après acceptation du label).

    2. Article 2. modalité
      Ce label est attribué uniquement par les citoyens tirer au sort formé (de préférence local sauf si moins de 300 habitants), constitué au minimum de 2 citoyens, l’un contrôleur et l’autre vérificateur de procédure. Tenue adéquat fournies.
    3. Article 3. fonctions
      Les tirés au sort (inspecteurs prévoyant) on également un but indubitable d’aider par tout moyen le producteur à améliorer son label s’il le souhaite.
    4. Article 4. visibilité

      Ce label s’inscrit obligatoirement sur tout produit alimentaire totalement Français directement sur le produit et/ou le packaging d’un logo visible, lisible, d’une taille minimum de 3 cm sur 3 cm sur la face avant du produit.

      Alinéas 4.1 tout producteur a le droit d’inscrire ses points manquant sur le packaging faisant référence de contre arguments (ex : -10 points pour : emballage)

    5. Article 5. la note

      Ce label comporte une note comprise entre 0 et 100 révisable tous les 3 mois et selon l’amélioration. Elle peut donc monter ou descendre.

      Alinéas 5.1: en cas d’impossibilité de visite la note du label sera bloquée (mauvaise idées), retirer ou inscrit “suspendu”. Ce “suspendu” ne garantissant plus la note du label.

    6. Article 6. graduation

      Ce label à 3 couleurs différentes allant du rouge au vert. De 0 à 40 : rouge, de 41 à 80 : orange et de 81 à100 : vert.

      Alinéas 6.1: cette note peut être augmenter par le producteur en prouvant une procédure innovante totalement bio et hyper local. Ex : Mm cocote, productrice d’œufs, marque par tamponnage manuel durable et accepté (norme), ses produits datés avec une encre de jus de betterave local fixé au blanc d’œufs. Cette astuce sera notée et mise à disposition de tout citoyens dans “un livre vert” mis à jour consultable par tout producteur désireux avec mention en cours ou validé.

    7. Article 7. RÉCOMPENSE
      Tout producteurs (rare) ayant tenu au moins 1 année consécutive le Label 100 sera gratifier de la légion d’honneur citoyenne verte de l’année. L’information devras être médiatisé à grande échelle et explicative sur TOUS les aspects de cette récompense ainsi que de TOUT ces avantages. (Incitation écologique).
    8. Article 8. droit
        Considérer comme droit, tout citoyens auras axé aux mouvances (rapports) du label de tout producteur, mise à jour en site, en mairie, par demande de courrier, de tout moyen pour obtenir l’information.
    9. Article 9. RÈGLE

      Tout produit Français ayant le moindre apport d’un autre pays se verra le logo barré d’une croix rouge. (À voir … sauf frontalier direct, cas exceptionnels)

    10. Article 10. aides

      Je propose que la note soit indexée sur les impôts et ou tout autre aide pour le producteur qui le demande en guise de récompense. Ex : aucun impôt lié à sa production est terrestre pour un label 100.

      Alinéas 10.1 une aide de l’état sera attribuer à raison de 50% et de 50 m2 max à tout producteur alimentaire désirant une construction uniquement de matériaux écologique, biodégradable et renouvelable pour sa production. Ex : un Abri en toit de bambou, pour récupération d’eau de pluie pour sa production.

    11. Article 11. éducation

       Je propose dans le cadre scolaire des visites de jardins de note compris entre 80 et 100 uniquement, en but d’éducation écologique future.

    12. Article 12. les points (fonctionnement)
      Les points sont attribués de 10 en 10 (modifiable, test) sur au moins 10 aspects, les entrants, les sortants les amendements (engrais), l’énergie (eau électricité gaz), les moyens solaires utilisé et/ou renouvelable propre, l’autoproduction hyper local, les semences. (Voir l’exemple 1 et 2).
    13. Article 13. exemple 1
       (TOUT en hyper local) un producteur de tomate produit ses semences bio: 10 points, il arrose ses cultures d’eau SAINE, eau de pluie, cours ,  d’eau, source, marre ou rivière : 10 points, il produit ses engrais bio lui-même: 10 points, il produit sont insecticide (répulsif) bio: 10 points, il n’utilise aucune machine énergivore: 10 points, il vend ces produits localement: 10 points (-1 point par kms parcouru sauf transport non polluant “originaire”), il vend ses produits sur le marché du village en s’y rendant à pied, en vélo, à dos d’animal:10 points, il vend sa production dans des paniers d’osier : 10 points, il n’utilise aucun packaging destructeur d’environnement , la consigne par exemple et un fabuleux system ou l’apport du contenant par l’acheteur lui-même: 10 points etc.
    14. Article 14. note
      OUI, ce label est extrêmement difficile à obtenir avec la note maximum mais il est aussi la plus haute distinction écologique mondiale. Le but de ce label n’est pas un concours, une note inférieur et de couleur orange et largement acceptable. *Paradoxe, pour exemple, un paysans local producteur (à l’ancienne) respectueux, pourrait avoir ce label maximum depuis toujours sans le savoir.
    15. Article 15. exemple 2
      (Rien de  local) un producteur de tomate  ne fait  pas ses semences  et ne sont pas bio: -10 points, il arrose ses cultures d’eau dis du robinet (énergie, assainissement, apport de chlore) ou de pluie très proche d’une route très  fréquenté : -10 points, il  ne produit  pas ses engrais et ne sont pas bio: -10 points, il ne produit  pas sont insecticide (répulsif) qu’il fait venir de loin et  qui n’est pas bio: -10 points, il utilise des machines énergivore: -10 points, il vend ses produits à + de 10 kms: -10 points (sauf transport non polluant “originaire”), il vend ses produits sur le marché du village en si rendant en camion:-10 points, il vend sa production dans des  caisse plastiques à usage unique  : -10 points, etc.
    16. Article 16. préambule et conclusion

      Depuis toujours nous avons remarqué qu’un véritable “label” alimentaire exclusivement Français est manquant. En effet, il s’agit de label de norme européenne etc. (que nous ne contrôlons donc pas), de label divers détournant la vigilance des citoyens. Certains dise que des labels sont même achetable ce qui a pour objectif d’induire en erreur le citoyen. L’information sur le packaging, pour exemple, n’est pas toujours limpide et/ou sert d’argument de vente au détriment de la qualité et de l’information réelle. C’est pourquoi nous tentons ici d’appliquer un “label citoyens” unique et surtout Français, décidé par les citoyens et surtout de ce qui ne veulent plus voir. Ce label citoyens Français sera certainement (sans vantardise) le plus haut mondial, donc “dur” (*), toutefois ce sera le plus haut respect de la nature, de la biodiversité pour les populations à venir. Ce “Label” a pour but également d’incité les producteurs à produire plus “propre”, de sensibilisé les citoyens, l’éducation, à l’écologie devenu très largement indispensable.

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