- Principes et fonctionnementEn bref : comment ça marche.
- TourFaites un tour du site en 3 minutes.
- FAQFoire aux questions, trouvez rapidement la réponse aux questions récurrentes.
- CharteAccéder à la charte du site.
- Nous soutenirEnvie de nous aider? Voyons ensemble quoi faire en fonction de vos possibilités.
- ContactUn retour d'expérience, une proposition, une critique constructive? Écrivez-nous.
- À propos...Liens utiles et autres infos.
Aide : Qu'est-ce qu'une Constitution sur ce site ?
Une Constitution c'est :
- Un ensemble de "Chapitres" : un peu l'équivalant des dossiers sur un ordinateur, dans lequel vous placez des fichiers.
- Chaque Chapitre contient un ensemble d'Articles (et éventuellement des "Sous-Chapitres") : les articles sont un peu l'équivalant des fichiers que l'on place dans un dossier ou un sous-dossier.
- Chaque Article contient un ensemble de "paragraphe" ou "alinéa" : Vous pouvez en avoir autant que vous le voulez et éventuellement les numéroter, c'est vous qui gérer le contenu des articles comme bon vous semble.
Pour supprimer définitivement un élément, il vous faut cliquer sur l'icone du menu à coté de l'élément, et cliquez une première fois sur "supprimer", votre élément sera alors "abrogé" (il reste présent mais grisé, c'est un peu comme s'il était à la corbeille), vous pouvez ensuite retourner cliquer sur le même menu et vous pourrez soit restaurer l'élément (annuler l'abrogation), soit le supprimer définitivemnt.
Pour voir les propositions des autres utilisateurs ou proposer vous même une version d'un article, cliquez sur l'icone de menu à côté de l'élément ciblé et cliquez sur Comparer / Proposer.
ATTENTION : les "notes" sont un espace réservé qui permettent de donner les intentions d'un article ou d'un chapitre, mais vous ne devez pas y rédiger d'article directement ; c'est un méta-niveau conceptuel, qui dévloppe la modélisation de comment on veux écrire un article, mais sans l'écrire directement.
Ne plus afficher cette aide par défaut
CONSTITUTION
Nouvelle Constitution
Rédigé par iziick, suivi par 0 abonné.
Avec 2 articles répartis en 2 chapitres,
Obtient la note de 5/10 en moyenne,
et 0 de médiane avec 0 notes.
-
Préambule 1
-
Article 1. Le peuple français proclame solennellement son attachement aux Droits de l'homme et aux principes de la souveraineté nationale tels qu'ils ont été définis par la Déclaration de 1789, confirmée et complétée par le préambule de la Constitution de 1946, ainsi qu'aux droits et devoirs définis dans la Charte de l'environnement de 2004.
En vertu de ces principes et de celui de la libre détermination des peuples, la République offre aux territoires d'outre-mer qui manifestent la volonté d'y adhérer des institutions nouvelles fondées sur l'idéal commun de liberté, d'égalité et de fraternité et conçues en vue de leur évolution démocratique.
La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances. Son organisation est décentralisée.
La loi favorise l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives, ainsi qu'aux responsabilités professionnelles et sociales.
-
-
Titre premier - DE LA SOUVERAINETÉ 2
-
Article 2. La langue de la République est le français et la langue des signe française (LSF).
L'emblème national est le drapeau tricolore, bleu, blanc, rouge.
L'hymne national est « La Marseillaise ».
La devise de la République est « Liberté, Égalité, Fraternité ».
Son principe est : gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple.
-