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Chapitre 1 — Devoir des signataires Devoir du citoyen sous la constitution Article 1 — Soutien de la constitution Chapitre 2 — Systemes d...
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Chapitre 1 REPRESENTATION DE LA CITOYENNETE ECONOMIQUE DE LA NOUVELLE EUROPE DES NATIONS LIBRES
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Chapitre 1 — INTRODUCTION Article 1 Projet de constitution populaire universelle. INTRODUCTION UN HOMME=UNE VOIE, UNE SEULE PLANÈTE POUR ...
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test intro
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EDUCATION
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Du gouvernement Le gouvernement est composé de ministres proposés par le président et acceptés ou refusés individuellement par le parleme...
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Chapitre 1 — ARTICLE 1 SALLE DU POUVOIR Les acteurs Chapitre 2 — Salle LE POUVOIR Article 1 — création et modification Seul, le peuple a ...
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constitution article 1
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Chapitre 1 — Transports Article 1 Laisser le peuple choisir son moyen de transport et arrêter de faire croire que l'électricité est LA so...
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Chapitre 1 — De la souvereineté Article 1 La souveraineté appartient au peuple qui l'exerce de manière directe ou via ses représentant. L...
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Création, légalisation et diffusion d’une cryptomonnaie officielle nationale ainsi que de cryptomonnaies régionales et départementales Cr...
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Chapitre 1 — Election des principaux organes Article 1 Tirage au sort des rois philosophes : Les personnes qui arrivent au pouvoirdoivent...
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test Chapitre 1 — ssssssss wcwdf Article 1 ZRGTRHDFGHZRGTRHDFGH QSDFGSDF SDFG SDFG WDFGSDF GSDF G QQQQQQQQQQQQQQQQQQQQQQZRGTRHDFGH QSDFGS...
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Chapitre 1 Article 1 — financement des médias: la nouvelle cotisation information jiChaque année la collectivité finance un droit pour ch...
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ARTICLE PREMIER Chapitre 1 — Article droits & libertés Article 1 — lois & amendements Les Lois, Amendements, Traités et Accords s...
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Préambule La constitution reconnaît 5 pouvoirs: le pouvoir législatif, le pouvoir exécutif, le pouvoir judiciaire, le pouvoir financier e...
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Conditions: Revenu Universel - Projet Constituants
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Préambule COMMENT Tout être vivant intelligent, ci-après nommé individu peut se reconnaître la qualité de citoyen, par l'acte constituant...
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Préambule Préambule Les citoyens, à tout moment, peuvent proposer de nouvelles lois. Les citoyens, à tout moment, peuvent proposer de nou...
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Chapitre 1 — ');");"> ');");"> Article 1 ');");"> ');");"> qfsd Article 2 ');");"> '); Chapitre 2 Article 3 " data-title="...
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Chapitre 1 PRÉAMBULE Article 1 La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l'égalité devant la...
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Chapitre 1 — Chapitre Article 1 Article 2 Article 3 La souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants et ...
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TITRE I. De la souveraineté Article 3
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Chapitre 1 DÉCLARATION UNIVERSELLE DES DROITS ET DEVOIRS HUMAINS & CITOYENS Article 1 Préambule Lepeuple souverain considérant que l'...
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Préambule Chapitre 1 — Chapitre 1 Article 1 — Article 1: e
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Chapitre 1 Nouveau PARADIGME Article 1 — Préambule Depuis la révolution des gilets jaunes une constitution des rond-points est rédigée pa...
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Chapitre 1 — Introduction Chapitre 2 — un réel enjeu Transmettre des valeurs citoyennes Chapitre 3 Quelles valeurs transmettre ? Chapitre...
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Chapitre 1 PRÉAMBULE Article 1 Le peuple français constituant s'est doté de la présente constitution de la nation française instaurée par...
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Chapitre 1 — 4.1 Règles électorales 4 - Annexes Article 1 — Mode de scrutin 69-1.Chaque citoyen vote pour qui bon lui semble, candidat ou...
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Gilets jaunes Charte de les gilets jaune
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Je Deviens Citoyen