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Chapitre 1 — Le gouvernement Election gouvernementale Article 1 — suite election gouvernementale Parlement L'Assemblée des partis
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PREAMBULE
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modification de la constitition
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Chapitre 1 — l,m kh Chapitre 2 — lj ljlj Chapitre 3 knl Article 1 lknmknmùl,ùl:,nlk,nlknm Chapitre 4 Introduction Article 2 La présente c...
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Chapitre 1 — Contrat Tacite Des Gens Qui Dorment. Article 1 — compétition 1) Je n'accepte pas la compétition comme base de notre système,...
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Préambule Le peuple français proclame solennellement son attachement aux Droits de l'homme
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Préambule Est désigné comme Peuple Français l'ensemble de tout.e citoyen.ne né.e ou assimilé.e Français.e, sans distinction de genre, d'o...
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Chapitre 1 Introduction au projet Article 1 — Intention Cette présente constitution ne peut être modifiée, réformée, révisée que par le c...
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Chapitre 1 — Article 3 Article 1 — artcl La souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par la voie du référendum d'initiati...
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instauration d'une nouvelle chambre: l'Assemblée Citoyenne il s'agit de l'instauration de l'assemblée Citoyenne
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Article 55
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Chapitre 1 Nouveau Chapitre Article 1 — Nouvel Article
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Préambule La Banque de France nationalisée gère le stock d'or du pays mais en aucun cas ne peut vendre une partie de ce stock sans l'acco...
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Chapitre 1 Nouveau Chapitre Article 1 — Nouvel Article
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Chapitre 1 — Revendication de 48 groupes de parole •1• Ouvrir un débat national sur le R.I.C 2 •2• Remettre aplat les salaires et le nomb...
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Chapitre 1 LE ROI EST GARANT DES INSTITUTIONS Article 1 — nomination révocation rôle Nul ne peut signer un traité international sans l'ap...
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Chapitre 1 — TITRE I : LES COMMETTANTS Article 1 — Modalités d’adhésion Les adhésions se réalisent par papier libre ou via le site intern...
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Chapitre 1 — Le. Rôle. De. La. Mairie Article 1 En anticipation de la mise en place d'un RIC toutes matière sur le territoire français il...
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Chapitre 1 — Rémunérations des fonctionnaire d'Etat Article 1 — Révisions constitutionnelles Article 2 La présente constitution ne peut ê...
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Chapitre 1 CONSTITUTION DE LA FRANCE Article 1 Principe I: La division des sexes étant ordonnée par Dieu,notre Createur dans laquelle l’h...
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Chapitre 1 Article 1 La France est une République indivisible, laïque, démocratique, sociale, solidaire et écologique. Elle assure l'égal...
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Chapitre 1 PRÉAMBULE Article 1 — Nouvel Article Le peuple français proclame que tout être humain, sans distinction de race, de religion n...
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