🌐Publique
Chapitre 1 Préambule Article 1 Cet atelier peut être considérer comme un exercice d'échauffement avant de s'attaquer au gros morceau qu'e...
—médiane
—moyenne
0note
plus de 7 ans
🌐Publique
Chapitre 1 — Un minima et un plafond d'intérêt commun pour les salaires et les fortunes privées Article 1 La vocation de cette mesure pré...
—médiane
—moyenne
0note
plus de 7 ans
🌐Publique
Chapitre 1 ARTICLE PREMIER. La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l'égalité devant la lo...
—médiane
—moyenne
0note
plus de 7 ans
🌐Publique
Chapitre 1 — Propriété Article 1 La richesse personnelle de chacun, qui comprend l'argent et la valeur des biens possédés, ne doit pas dé...
—médiane
—moyenne
0note
plus de 8 ans
🌐Publique
Chapitre 1 — Introduction Article 1 Ce projet est pensé pour toute personne vivant sur le territoire Français, parlant notre langue, cons...
—médiane
—moyenne
0note
plus de 7 ans
🌐Publique
Chapitre 1 Nouveau Chapitre Article 1 — Nouvel Article
—médiane
—moyenne
0note
plus de 6 ans
🌐Publique
Chapitre 1 Le Commencement Article 1 — Message Fondateur " A faire passer; qui veut être à l'initiative d'une pétition genre: au nom des ...
—médiane
—moyenne
0note
plus de 6 ans
🌐Publique
CONSTITUTION DU PEUPLE FRANCAIS titre
—médiane
—moyenne
0note
plus de 7 ans
🌐Publique
Préambule Chapitre 1 — Préambule Article 1 La France, pays des droits et libertés, proclame que chaque être humain, indépendamment de sa ...
—médiane
—moyenne
0note
plus de 7 ans
🌐Publique
Répartition économique
—médiane
—moyenne
0note
plus de 8 ans
🌐Publique
Préambule Titre premier : De la souveraineté Titre deux : Titre II : Le Président de la République Article 5 Ensavoir plus sur cet articl...
—médiane
—moyenne
0note
plus de 7 ans
🌐Publique
Chapitre 1 Nouveau Chapitre Article 1 — Nouvel Article
—médiane
—moyenne
0note
plus de 6 ans
🌐Publique
Chapitre 1 — t 1 Article 1 — rémunération des acteurs de la démocratie 0222Le salaire des membres de l'exécutif, de l'Assemblée des part...
—médiane
—moyenne
0note
plus de 8 ans
🌐Publique
Préambule Le peuple français proclame solennellement son attachement aux Droits de l'homme et aux principes de la souveraineté nationale ...
—médiane
—moyenne
0note
plus de 7 ans
🌐Publique
Chapitre 1 Intention Article 1 — Intention Une société équitable et unie doit être basée sur une Constitution écrite et approuvée par le ...
—médiane
—moyenne
0note
environ 6 ans
🌐Publique
Article 25-3. RSC-Rétribution Sociale CitoyennE
—médiane
—moyenne
0note
plus de 8 ans
🌐Publique
Chapitre 1 Ecologie Article 1 — Article 1 La protection de l'environnement est un devoir, il impliqueune prise de conscience des différen...
—médiane
—moyenne
0note
plus de 7 ans
🌐Publique
Chapitre 1 PREAMBULE Chapitre 2 SOUVERAINETE POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE JOURNALISME POLITIQUE ECONOMIQUE ET MONETAIRE
—médiane
—moyenne
0note
plus de 7 ans
🌐Publique
Préambule Entrainement à la rédaction de la constitution Procédure de mofification de la constitution
—médiane
—moyenne
0note
plus de 7 ans
🌐Publique
Chapitre 1 Préambule Article 1 Le présent préambule appartient au bloc de constitutionnalité, par conséquent il a valeur constitutionnell...
—médiane
—moyenne
0note
environ 6 ans
🌐Publique
Chapitre 1 actions citoyennes Article 1 — rÉfÉrendum d'initiative populaire L'état crée un site internet ou chaque citoyen.ne peut dépose...
—médiane
—moyenne
0note
plus de 8 ans
🌐Publique
BANQUE NATIONALE
—médiane
—moyenne
0note
plus de 7 ans
🌐Publique
Préambule D'abord la raison pour laquelle nous devons faire une constitution à nous. Premièrement pour un partage équitable des richesses...
—médiane
—moyenne
0note
plus de 8 ans
🌐Publique
Chapitre 1 Préambule Chapitre 2 Procédure de modification de la Constitution Article 1 — Personnes autorisées à modifier la constitution ...
—médiane
—moyenne
0note
plus de 8 ans
🌐Publique
Préambule Revendications constitutionnel Article Création monétaire Article Touche la dignité de l'humanité Article Séparation des POUVOIRS
—médiane
—moyenne
0note
plus de 8 ans
🌐Publique
Chapitre 1 — PREMIÈRE PARTIE, PRÉAMBULE : PRINCIPES FONDAMENTAUX DE NOTRE DÉMOCRATIE Article 1 — préambule Les principes proclamés dans c...
—médiane
—moyenne
0note
plus de 7 ans
🌐Publique
Chapitre 1 La santé Article 1 — liberté vaccinale Chaque citoyen a le droit et la liberté d'accepter ou de refuser les vaccinations allop...
—médiane
—moyenne
0note
plus de 7 ans
🌐Publique
Médias d'informations_ Interdiction de relater les faits divers Pour la santé collective il est utile d’interdire AUX JOURNALISTES DE REL...
—médiane
—moyenne
0note
plus de 8 ans
🌐Publique
Chapitre 1 — Scénario possible préalable Demos Kratos agencement Article 1 — constitution du peuple* souverain en toute matière En suivan...
—médiane
—moyenne
0note
plus de 7 ans
🌐Publique
Chapitre 1 Valeurs Article 1 — l'égalité Chaque citoyen à une même place dans la société, quels que soient son origine, son sexe ou son â...
—médiane
—moyenne
0note
plus de 7 ans
Je Deviens Citoyen